Bonjour à tous,
Nous avons lancer une opération de réhabilitation d'un équipement sportif (gymnase).
Pour les travaux nous étions en MAPA (Environ 2 000 000€). Le lot VRD comprenait également l'installation d'équipement d'extérieur style workout.
Nous avons besoins de passer un marché d'acquisition de matériel pour la réouverture de la structure (agréé de gymnastique, mobilier, fourniture de sport (ballons,...)). Le tout pour un montant de 60 000 Euros.
Les travaux ont déjà commencé.
D'après vous, ce marché de matériel doit être passé selon quelle procédure? un petit MAPA à 60 000 Euros?
Comment calculez-vous les seuils quand pour une même opération, il y a à la fois des travaux et de l'acquisition de matériels ou fourniture?
Merci.
A+
On ne cumule pas les équipements et les travaux pour le calcul des seuils.
Marchés et opérateurs économiques de type différent.
Ce sont deux marchés distincts dont l'un porte sur des travaux et l'autre sur de la fourniture, donc si effectivement aucun autre équipement commandé du même type, ce sera un petit MAPA de 60 000 € HT
Citation de: Virkiel le Décembre 29, 2016, 12:26:39 PM
Ce sont deux marchés distincts dont l'un porte sur des travaux et l'autre sur de la fourniture, donc si effectivement aucun autre équipement commandé du même type, ce sera un petit MAPA de 60 000 € HT
Même appréciation des seuils et pratique identique
je serais plus prudent :
1 si les fournitures sont mises en oeuvre par le marché de travaux il fallait les additionner aussi aux travaux !
art 21
1° En ce qui concerne les marchés publics de travaux, sont prises en compte la valeur totale des travaux se rapportant à une opération ainsi que la valeur totale estimée des fournitures et des services mis à la disposition du titulaire par l'acheteur lorsqu'ils sont nécessaires à l'exécution des travaux.
Il y a opération de travaux lorsque l'acheteur prend la décision de mettre en œuvre, dans une période de temps et un périmètre limité, un ensemble de travaux caractérisé par son unité fonctionnelle, technique ou économique ;
2 ça dépend de votre nomenclature soit vous avez identifié cette opération en unité fonctionnelle et alors d'accord avec les autres sinon chaque matériel rejoins sa propre famille ....
art 21
2° En ce qui concerne les marchés publics de fournitures ou de services, il est procédé à une estimation de la valeur totale des fournitures ou des services qui peuvent être considérés comme homogènes soit en raison de leurs caractéristiques propres, soit parce qu'ils constituent une unité fonctionnelle.
Merci à tous pour vos retours.
Ça me rassure du coup!! ;D
Citation de: speedy le Décembre 29, 2016, 02:29:21 PM
je serais plus prudent :
1 si les fournitures sont mises en oeuvre par le marché de travaux il fallait les additionner aussi aux travaux !
art 21
1° En ce qui concerne les marchés publics de travaux, sont prises en compte la valeur totale des travaux se rapportant à une opération ainsi que la valeur totale estimée des fournitures et des services mis à la disposition du titulaire par l'acheteur lorsqu'ils sont nécessaires à l'exécution des travaux.
Il y a opération de travaux lorsque l'acheteur prend la décision de mettre en œuvre, dans une période de temps et un périmètre limité, un ensemble de travaux caractérisé par son unité fonctionnelle, technique ou économique ;
Oui, c'est à cause de cette phrase que je m'étais interrogé.
Mais finalement dans notre cas, on ne met pas de fourniture à disposition du titulaire (je suppose du titulaire du marché de travaux). Mais on va, une fois les travaux finis, mettre du matériel que va utiliser le public.
Ce matériel et ces fournitures ne sont pas mises en œuvre par le marché de travaux.
Pour ce qui est de l'unité fonctionnelle ou de la famille homogène, l'un ou l'autre ne change pas mon estimation. En effet sur cette famille on aura pas d'autres besoins dans l'année.
Merci encore.
A+