Bonjour,
Nous avons décidé de résilier le lot gros œuvre chargé de l'installation de chantier et de la gestion des bungalows, électricité, eau...
Le maître d'ouvrage peut il reprendre provisoirement à sa charge ces prestations en récupérant les contrats de location et le compte prorata ( demandés dans la mise en demeure) pour permettre la poursuite de l'exécution du marché des autres lots en attendant la notification du marché de substitution ou doit il ajourner le marché?
Pour ma part, le CCAG Travaux ne prévoit que l'ajournement je ne vois aucune possibilité pour le maître de l'ouvrage de reprendre , même temporairement la main.
Qu'en pensez-vous?
Il n'y a qu'un rachat de matériel :
Citation46 4. Le maître de l'ouvrage dispose du droit de racheter, en totalité ou en partie :
- les ouvrages provisoires utiles à l'exécution du marché ;
les matériaux approvisionnés, dans la limite où il en a besoin pour le
chantier.
Il dispose, en outre, pour la poursuite des travaux, du droit, soit de racheter, soit de conserver à sa disposition le matériel spécialement construit pour l'exécution du marché.
En cas d'application des deux alinéas précédents, le prix de rachat des ouvrages provisoires et du matériel est égal à la partie non amortie de leur valeur. Si le matériel est maintenu à disposition, son prix de location est déterminé en fonction de la partie non amortie de sa valeur.
Les matériaux approvisionnés sont rachetés aux prix du marché ou, à défaut, à ceux qui résultent de l'application de l'article 14.
Vous auriez peut-être dû indiquer cette possibilité, car le CCAG Travaux n'en fait pas mention malheureusement.
Merci, j'avais zappé ce passage.