Bonjour,
Après 5 ans d'absence, loin de la commande publique...me voilà de retour aux sources avec un localjuris devenu agorapublix et 2 codes entre temps qui sont sortis...!!! il me faut donc me remettre dans le bain...
Voilà, j'ai un marché de mise en sécurité des ascenseurs à faire (40000 euros). Je pensais demander trois devis et joindre un CCTP...dois-je aussi joindre un RC, CCAP et AE???
Auriez vous un modèle pour ce type de marché??
Cordialement,
Citation de: maga le Février 17, 2009, 07:42:26 PM
Bonjour,
Après 5 ans d'absence, loin de la commande publique...me voilà de retour aux sources avec un localjuris devenu agorapublix et 2 codes entre temps qui sont sortis...!!! il me faut donc me remettre dans le bain...
Voilà, j'ai un marché de mise en sécurité des ascenseurs à faire (40000 euros). Je pensais demander trois devis et joindre un CCTP...dois-je aussi joindre un RC, CCAP et AE???
Auriez vous un modèle pour ce type de marché??
Cordialement,
Alors :
- la forme écrite est obligatoire à partir de 20 000 ¤ HT ;
- le RC est facultatif si la pub est complète (une petite pub me semble plus que souhaitable surtout par les temps qui courent !) ;
- un cahier des charges réunissant clauses administratives particulières et clauses techniques particulières suffit (l'obligation de définir les besoins par référence à des spécifications techniques s'impose aussi en procédure adaptée même si ces spécifications peuvent être exposées de manière succinctes).
Pas de modèle en magasin mais peut être que d'autres forumeurs en auront !
Bon courage pour cette reprise car en fait de bain, ça risque plutôt d'être une bonne douche (bien froide !). ;-)
Merci pour cette réponse!!