Bonjour,
Je souhaite pouvoir intégrer des variantes dans les MS en fonction des besoins qui surviendront dans la vie de l'ac.
Seulement l'ex fiche DAJ indique que des variantes peuvent être présentées par les candidats lors de la conclusion des marchés subséquents dans la mesure où lorsque l'accord-cadre a été passé selon une procédure formalisée, le pouvoir adjudicateur ouvre expressément cette possibilité dans les documents de la consultation.
Précision je ne suis pas en PA mais en EA.
Le 79.III précise "Pour les entités adjudicatrices, les marchés subséquents sont passés sur la base de règles ou de critères objectifs et non-discriminatoires définis dans l'accord-cadre".
Puis-je selon vous indiquer dans l'aapc de mon accord-cadre au paragraphe variante que les variantes sont refusées (pour la présentation de l'offre relative à l'accord-cadre) et au paragraphe renseignements complémentaires que des variantes sur les marchés subséquents pourront le cas échéant être autorisées ou exigées en fonction de la nature du besoin lors des diverses remises en concurrence ?
dans la mesure où vous êtes transparent ça ne me pose pas de problème.
+1. Je suis du même avis.
Citation de: psaii le Décembre 12, 2016, 05:57:10 PM
dans la mesure où vous êtes transparent ça ne me pose pas de problème.
a mon avis, ceci pose un problème de règles non-discriminatoires: en effet, une entreprise ne pourra pas peut-être répondre avec ses produits à votre cahier des charges où les variantes sont interdites, mais pourra peut-être répondre aux marchés subséquents si les variantes sont autorisées...
IL vaut mieux alors autoriser les variantes dès l'accord-cadre; ceci présente l'avantage de vous offrir de plus grandes possibilités dans le choix des candidats à retenir, je pense. :D
En fait, je souhaite pouvoir indiqué que les variantes éventuellement autorisées ou exigées, respecteront les caractéristiques de l'ac: pour exemple dans un ms avec prix global et forfaitaire, exiger une variante (pse) ayant pour objet un des postes du bpp...