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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: moi le Décembre 08, 2016, 03:58:59 PM

Titre: BPU incomplet
Posté par: moi le Décembre 08, 2016, 03:58:59 PM
Bonjour,

Peut-on prévoir dans un appel d'offres ne pas déclarer irrègulière une offre qui comporte un bordereau de prix incomplet en ayant précisé préalablement dans le RC que des points seront retirés par nombre de ligne non remplie pour noter le prix et, pénaliser les entreprises sur leur note technique puisqu'elles ne fournissent pas ce qui est demandé ?

Titre: Re : BPU incomplet
Posté par: mighty le Décembre 08, 2016, 04:06:23 PM
Compliqué à juger. Comment ferez vous pour analyser le critère prix si toutes les lignes ne sont pas formalisées ?
De plus si ce sont quelques lignes sur plusieurs dizaines possibilité de régulariser l'irrégularité avec le décret.

Donc je ne vois pas trop honnêtement. Attendons d'autres réponses.
Titre: Re : BPU incomplet
Posté par: Filomène le Décembre 08, 2016, 04:12:00 PM
pour moi l'offre est irrégulière .... mais je sais que certains acheteurs autorisent un remplissage partiel du BPU (par exemple 80%) ....
Titre: Re : BPU incomplet
Posté par: lepouch le Décembre 08, 2016, 04:17:28 PM
La raison de ne pas remplir certaines lignes, c'est quoi ?
Oubli ?
Impossibilité de réaliser la prestation ?
Titre: Re : BPU incomplet
Posté par: berder le Décembre 08, 2016, 04:40:38 PM
Le décret résoud en partie le problème.

Si on a besoin de 100 lignes c'est que l'on sait que le marché fournisseur peut répondre à 100 lignes. Si tous ne répondent pas sur d'autres éléments alors on demande aux candidats d'inclure cela dans un catalogue. je sais c'est pas joli mais si ca reste mineur pas de problème selon moi.

donc il faut bien qu'ils remplissent les 100 lignes. Si par oubli ils n'ont renseigné que 95 on demande à tous ceux qui ont un BPU incomplet de le régulariser et si pas régularisé car ils ne font pas tous les prix alors basta irrégulière .
Titre: Re : Re : BPU incomplet
Posté par: Virkiel le Décembre 08, 2016, 05:17:17 PM
Citation de: berder le Décembre 08, 2016, 04:40:38 PM
Le décret résoud en partie le problème.

Si on a besoin de 100 lignes c'est que l'on sait que le marché fournisseur peut répondre à 100 lignes. Si tous ne répondent pas sur d'autres éléments alors on demande aux candidats d'inclure cela dans un catalogue. je sais c'est pas joli mais si ca reste mineur pas de problème selon moi.

donc il faut bien qu'ils remplissent les 100 lignes. Si par oubli ils n'ont renseigné que 95 on demande à tous ceux qui ont un BPU incomplet de le régulariser et si pas régularisé car ils ne font pas tous les prix alors basta irrégulière .


+1, de toute façon cela voudrait surtout dire que vous n'avez pas su déterminer votre besoin à minima...
Titre: Re : BPU incomplet
Posté par: psaii le Décembre 08, 2016, 05:23:08 PM
C'est quand même délicat, ça pousse à commander hors marché.
Titre: Re : BPU incomplet
Posté par: anneclaudie le Décembre 09, 2016, 05:26:38 PM
Bonjour,

Nous avons un bpu énorme ici... plus de 300 références.
On impose une réponse : sur la procédure actuelle nous n'avons eu aucun manquement de la part des 5 candidats.
Si un article me manque lors de l'exécution du marché, je ferai un avenant pour ajouter cette article.

Après, avec une bonne définition des besoins et une recherche auprès des entreprises du secteur... vous devriez réussir à avoir un bpu bien fait.
bon week-end,