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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: marina le Décembre 02, 2016, 04:45:19 PM

Titre: besoin confirmation maîtrise d'oeuvre
Posté par: marina le Décembre 02, 2016, 04:45:19 PM
bonjour,
pour un aménagement de coeur de ville en mapa maîtrise d'oeuvre, j'ai bien 5 possibilités :
- mapa ouvert,
- mapa restreint,
- mapa restreint avec remise de prestation,
- concours restreint de maîtrise d'oeuvre (j'applique à la lettre la procédure formalisée),
- autre procédure formalisée possible : procédure concurrentielle avec négociation  et dialogue (possible car prestation de conception et concours pas obligatoire car projet urbain).
ok pour vous?
merci ...
Titre: Re : besoin confirmation maîtrise d'oeuvre
Posté par: Ponta le Décembre 02, 2016, 04:55:33 PM
Bonjour,

Le concours n'est plus qu'une modalité de procédure et non une procédure en elle-même.
Vous pouvez donc mettre du concours dans les mapa et AO.
Titre: Re : besoin confirmation maîtrise d'oeuvre
Posté par: marina le Décembre 02, 2016, 05:21:43 PM
ok, en mapa,
soit je m'inspire des "procédures" formalisées,
soit j'applique les procédures formalisées
Titre: Re : besoin confirmation maîtrise d'oeuvre
Posté par: Ponta le Décembre 02, 2016, 05:44:50 PM
Oui.