Bonjour,
Le titulaire d'un marché a sous-traité une partie de ses prestations. En cours d'exécution,il souhaite sous-traiter des prestations supplémentaires au même sous-traitant. Peut-on faire un deuxième acte de sous-traitance avec le même prestataire ?
oui en faisant un DC13 modificatif qui annule et remplace l'acte de sous traitance précédent
ou un modificatif à la hausse ou un deuxième pour un autre objet mais faudra suivre pour les paiements par AS ....
Citation de: speedy le Février 17, 2009, 11:14:12 PM
ou un modificatif à la hausse ou un deuxième pour un autre objet mais faudra suivre pour les paiements par AS ....
On est quasiment arrivés à terme du premier. je comptais en faire un deuxième pour que ce soit plus clair.