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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: JOJO le Novembre 23, 2016, 08:45:21 AM

Titre: rémunération coordonnateur groupement d'entreprise
Posté par: JOJO le Novembre 23, 2016, 08:45:21 AM
Bonjour,

Est-ce qu'il y a possibilité de rémunérer le coordonnateur d'un groupement de commande (hors remboursement des frais de publication) ?

Merci.
Titre: Re : rémunération coordonnateur groupement d'entreprise
Posté par: Raspoutine le Novembre 23, 2016, 09:50:43 AM
Pourquoi pas si c'est prévu dans la convention
Titre: Re : rémunération coordonnateur groupement d'entreprise
Posté par: Shmouck le Novembre 23, 2016, 10:26:42 AM
Oui, c'est même courant par chez nous.

Vous pouvez également par exemple prévoir une cotisation annuelle, dans le cas où le coordonnateur conserve des prérogatives par delà la notification, voire la faire varier selon les différents types de membres.

Edit : attention au vocabulaire, vous semblez confondre le groupement momentané d'entreprises (côté candidat puis titulaire) et le groupement de commande (côté pouvoir adjudicateur).
Titre: Re : Re : rémunération coordonnateur groupement d'entreprise
Posté par: Michel le Novembre 23, 2016, 10:46:42 AM
Citation de: Shmouck le Novembre 23, 2016, 10:26:42 AM
attention au vocabulaire, vous semblez confondre le groupement momentané d'entreprises (côté candidat puis titulaire) et le groupement de commande (côté pouvoir adjudicateur).
+1
Titre: Re : rémunération coordonnateur groupement d'entreprise
Posté par: Ponta le Novembre 28, 2016, 01:53:34 PM
Citation de: JOJO le Novembre 23, 2016, 08:45:21 AM
Est-ce qu'il y a possibilité de rémunérer le coordonnateur d'un groupement de commande (hors remboursement des frais de publication) ?
Oui, c'est censé. Après tout, les heures passées aux diverses formalités constituent des heures rémunérées et une prise en charge mutualisée de celles-ci est tout-à-fait envisageable. Tenter la plus-value serait vicieux mais bon après tout ;D.
Titre: Re : rémunération coordonnateur groupement de commande
Posté par: JOJO le Novembre 28, 2016, 05:20:13 PM
Merci beaucoup pour ces informations !!