Bonjour,
Je prépare actuellement un marché de fourniture de matériels ??? informatique; il n'y a pas de logiciel, ni de maintenance. La prestation se limite à de la simple fourniture et application de la garantie.
Je me pose la question de l'application du CCAG-TIC dans la mesure où d'une part les opérations de vérifications dictées dans celui-ci ne sont pas adéquates (pas de VA ni VSR) alors que celles du FCS colleraient plus et d'autre part de la faible différence entre les clauses du TIC et du FCS.
En effet, au regard de l'objet de mon marché je ne vois pas l'intérêt de faire application du CCAG-TIC. Que me conseillez-vous?
Cordialement
Si c'est de l'achat de fourniture ''pur'' sans acquisition de logiciel, tu dois faire application du CCAG-FCS.
+1 y'as pas de lézard. Où est le sujet ?
Merci pour vos réponses.
Le problème c'est que dans ma collectivité, dès que le sujet du marché concerne "l'informatique" cela concerne automatiquement le CCAG TIC!
Du coup je voulais avoir confirmation que je pouvais appliquer le CCAG-FCS s'agissant uniquement de fournitures.
le CCAG TIC est compliqué... les clauses de réception sont compliquées parfois même pour du logiciel
je préfère le FCS qui est plus souple car plus vague