AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: ilhunpea le Février 16, 2009, 08:33:34 PM

Titre: rejet d'offres
Posté par: ilhunpea le Février 16, 2009, 08:33:34 PM
Bonsoir,

Petit pb:
Peut-on écarter un candidat à un AOO sur le seul fondement q'il ne nous semble pas avoir complètement compris le besoin à satisfaire (offre irrégulière, inacceptable?)
Ex: marché de ménage ou un candidat prévoit 5h de prestation hebdo alors que les autres prévoient 20h hebdo

Merci bcp
Titre: Re : rejet d'offres
Posté par: speedy le Février 16, 2009, 08:46:03 PM
c'est la notion d'offre anormalemùent basse qu'il vous faut creuser ... avec sa procédure stricte
Titre: Re : rejet d'offres
Posté par: ilhunpea le Février 17, 2009, 09:04:11 AM
L'offre anormalement basse joue principalement sur le prix....dans mon cas c'est la "consistance" de la prestation qui est trop basse (entraînant un prix bas, mais pas anormalement bas au sens de l'art 55).

Qu'en pensez-vous ?

Titre: Re : Re : rejet d'offres
Posté par: Kpiaf le Février 17, 2009, 09:10:47 AM
Citation de: ilhunpea le Février 17, 2009, 09:04:11 AM
L'offre anormalement basse joue principalement sur le prix....dans mon cas c'est la "consistance" de la prestation qui est trop basse (entraînant un prix bas, mais pas anormalement bas au sens de l'art 55).
Qu'en pensez-vous ?

Vous devriez vous placer sur le terrain de l'offre inadaptée.
Titre: Re : rejet d'offres
Posté par: ilhunpea le Février 17, 2009, 09:24:09 AM
Je pensais qu'on ne pouvait faire ça que dans le cadre d'un dialogue compétitif ou d'un marché négocié....

Pas évident à justifier. Vous l'avez déjà fait pour écarter un candidat ?
Titre: Re : rejet d'offres
Posté par: BioMelon le Février 17, 2009, 09:43:44 AM
L'offre de prix doit être normalement basée sur le nombre d'heures proposé et donc anormalement basse ... A voir
Titre: Re : rejet d'offres
Posté par: CMP m a tué le Février 17, 2009, 10:08:24 AM
J'ai une question à propos des offres écartées.

En procédure formalisée c'est à la CAO de les écarter...lorsque c'est le cas, faut il refaire le tableau d'analyse complètement car les offres éliminées faussent le calcul de mon prix....???

Merci
Titre: Re : Re : rejet d'offres
Posté par: BioMelon le Février 17, 2009, 10:13:24 AM
Citation de: CMP m a tué le Février 17, 2009, 10:08:24 AM
J'ai une question à propos des offres écartées.


Si lors de la candidature, elle ne doit pas apparaître pour l'analyse des offres.
Sinon, il convient de faire une analyse complète des offres qui sont susceptibles d'être retenues (ex : les offres anormalement basses ou hautes) peuvent ne pas apparaître.

Toutefois, il convient de l'indiquer en début de rapport d'analyse.
Titre: Re : Re : rejet d'offres
Posté par: R.J le Février 17, 2009, 10:22:34 AM
Citation de: CMP m a tué le Février 17, 2009, 10:08:24 AM
J'ai une question à propos des offres écartées.

En procédure formalisée c'est à la CAO de les écarter...lorsque c'est le cas, faut il refaire le tableau d'analyse complètement car les offres éliminées faussent le calcul de mon prix....???

Merci

Cela ne devrait pas arriver si vous suivez les conseils avisés présents sur cette page (http://www.hebergements-phpbb.com/_phpbb/viewtopic.php?IdForum=agorapublix&t=24749). Et en effet, si votre référence pour l'appréciation du critère prix est une offre anormalement basse, c'est bien qu'un problème se pose.


Cordialement,