Bonjour,
Alors, petite question, peut-on, dans le cadre des nouveaux textes, mettre différents critères d'attribution dans le cadre d'un marché alloti ?
Ma première idée, serait de dire oui, dans le sens où on considère qu'un lot est un marché distinct, que les critères seront au préalablement définis dans le DCE, qu'iils seront pas discriminatoires et que les candidats seront notés et jugés dans les mêmes conditions pour chacun des marché.
Malheureusement, je ne trouve rien qui pourrait me confirmer cet élément.
Qu'en pensez-vous ?
Merci d'avance.
Bonjour,
Je le fais. Chaque lot est différent et a ses spécificités. Il est donc logique qu'il soit évalué selon ses spécificités et donc selon des critères différents.
Mais rien ne vous empêche de mettre les mêmes critères si vous préférez.
Si vous ne trouvez aucun texte vous le certifiant, vous pouvez toujours télécharger un DCE d'une grosse structure. Ca a un bon pouvoir de conviction auprès de sa hiérarchie quand on montre qu'un ministère ou une région (qui dispose souvent d'un service juridique très étoffé) le fait.
Vous pouvez le faire, et je l'ai déjà fait sur plusieurs marchés.
Les critères de sélection sont votre méthode d'analyse, vous avez une certaine liberté pour les fixer. Et comme vous le dites, chaque lot est un marché à part entière, donc ils peuvent être analysés avec des critères tout à fait différents.
Il y a 5 ans (je n'étais pas encore présent dans mon établissement), ils avaient passé un marché prestations multi-services réparti en trois lots :
- Nettoyage
- Accueil
- Factotum
Il avait été établi des critères d'attribution propres à chaque lot, car aucun critère ne pouvait prévaloir pour les trois lots en raison de la spécificité de chaque prestation souhaitée.
Citation de: Florence le Octobre 25, 2016, 05:01:18 PM
dans le cadre d'un marché alloti
Heu . . . si c'est dans le marché (contrat signé) alors vous nous parler bien de lots techniques ? ;D
PS : +1 avec les précédents
critères à adapter forcément en fonction de la spécificité du lot
Je suis d'accord avec les réponses précédentes! Et d'ailleurs le formulaire "avis de marché" du JOUE nous demande désormais de remplir les critères d'attribution par lot!