Soit un MAPA qui va être alloti en 5 lots. Nous savons que nous lancerons un MAPA quoiqu'il arrive.
En ce sens, on va fixer un montant max à 134 000 € au global.
La difficulté est que pour chacun des lots, on ne peut pas mettre un maximum.
Par exemple on ne peut pas dire :
Lot 1 : Montant max 20 K €
Lot 2 : Montant max 20 K €
Lot 3 : Montant max 20 K €
...
Car il s'agit d'une prestation nouvelle et on ne maîtrise pas les montants max. Si ça se trouve le lot 2 on atteindra un max à 25 K alors que le lot 1 sera à 15K.
Alors ce petit topic pour une séance de brainstorming : Comment pourrait on rédiger le marché pour indiquer
- qu'on sera en MAPA à bons de commande ;
- à lots ;
- sans indiquer par lot un maximum de commande et en précisant des estimés ?
Ceci pour m'éviter d'être bloqué juridiquement avec des maximums. tout en sachant que je bornerai pour rester en procédure MAPA et pas dévier ?
Merci !!! ;D
Séparer consultation en marchés (contrats signés)
je m'interroge sur la possibilité que chaque marché (chacun issu d'un lot) soit plafonné au maximum MAPA ;D (je crois être là un peu hors les clous)
Prévois tu des lots au sens marchés ou au sens "technique" ?
5 lots à la consultations , mais combien de contrats signés (marchés) sont prévus à l'arrivé ?
As tu obtenu les résultats du sourçing que tes services techniques pouvaient réaliser pour en apprendre sur le besoin, et ainsi le déterminer au plus juste ?
De plus, en mettant un max à 134 000 € (tu es bien EPA étatique ?), tu te fermes la porte pour toutes les modifications de contrat des articles 139 et 140, ce qui pourrait être quand même gênant (surtout 5° et 6°). Cela voudrait dire que tu passerais un marché dont le périmètre a été parfaitement encadré.
Bah si tu allotis ton marché :
- Référence à l'article 27 du décret sur la nature du MAPA
- Dans le montant estimatif de ton marché, indiquer le maximum de 134 000 €
- Tu peux ''estimer'' un pourcentage de répartition par lot si tu as peur, je l'ai déjà fait en explicitant que le lot n°1 représentera 80% du montant maximum du présent marché.
De quels lots parle-t-on ? lots techniques ou lots au sens consultation en lots séparés ?
Pas très explicite dans l'énoncé du problème
Hello,
Merci de vos retours. Ce sont bien des lots au sens du Décret. Pas des lots techniques. Donc autant de marché.
La difficulté c'est qu'on est capable de se borner avec des max par lot. Mais c'est vraiment hyper variable. L'année dernière on fonctionnait en global sans contrat donc pas de soucis. On appelait au coup par coup un ou plusieurs prestataires.
Là on créé un marché avec des lots. Mais autant l'année prochaine toutes les valeurs vont changer car ce besoin d'une ville à l'autre peut varier...Et vu aussi qu'il s'agit d'un premier marché, on voulait le lancer en MAPA histoire de voir ce que cela donne et négocier derrière.
D'où ma réflexion avec vous : Possibilité d'allotir mais de mettre un maxi global à la procédure :)
Citation de: mighty le Octobre 20, 2016, 09:11:22 AM
Hello,
Merci de vos retours. Ce sont bien des lots au sens du Décret. Pas des lots techniques. Donc autant de marché.
La difficulté c'est qu'on est capable de se borner avec des max par lot. Mais c'est vraiment hyper variable. L'année dernière on fonctionnait en global sans contrat donc pas de soucis. On appelait au coup par coup un ou plusieurs prestataires.
Là on créé un marché avec des lots. Mais autant l'année prochaine toutes les valeurs vont changer car ce besoin d'une ville à l'autre peut varier...Et vu aussi qu'il s'agit d'un premier marché, on voulait le lancer en MAPA histoire de voir ce que cela donne et négocier derrière.
D'où ma réflexion avec vous : Possibilité d'allotir mais de mettre un maxi global à la procédure :)
Tente de lancer une PCN à ce moment, il y a surement une des conditions qui rentrent dedans, car j'ai l'impression que c'est quand même une période test, et vous nécessitez la négociation, je pense que tu serais moins embêté si tu pouvais passer par cette procédure.
Non le PCN n'est pas envisageable car on peut définir des lots et des montants max. Le seul truc chiant c'est que sur les montants max, nous ne sommes surs de rien. On va partir sur un chiffre et si ça se trouve ce sera l'autre lot qui va dépenser.
Donc en fait je voulais plus réfléchir sur une vision globale en disant que sur l'ensemble du contrat, on ne dépassera pas 134K...
Citation de: mighty le Octobre 20, 2016, 11:16:51 AM
Non le PCN n'est pas envisageable car on peut définir des lots et des montants max. Le seul truc chiant c'est que sur les montants max, nous ne sommes surs de rien. On va partir sur un chiffre et si ça se trouve ce sera l'autre lot qui va dépenser.
Donc en fait je voulais plus réfléchir sur une vision globale en disant que sur l'ensemble du des contrat, on ne dépassera pas 134K...
Léger souci de définition du besoin tout de même. Ta solution se tente (pas très propre, des contrats mal foutus, mal définis, des risques de dépassement de seuil). Mais pourquoi ne pas regrouper dans un lot unique ? Somme toute, la dévolution en lots séparés est
de nature à rendre techniquement difficile ou financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations.
Tu achètes quoi exactement ?
Citation de: R.J le Octobre 20, 2016, 11:30:52 AM
Léger souci de définition du besoin tout de même. Ta solution se tente (pas très propre, des contrats mal foutus, mal définis, des risques de dépassement de seuil). Mais pourquoi ne pas regrouper dans un lot unique ? Somme toute, la dévolution en lots séparés est de nature à rendre techniquement difficile ou financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations.
Tu achètes quoi exactement ?
Je partage totalement ton avis, et je pense qu'il ne peut pas globaliser car se sont des lots géographiques (il avait un allotissement du genre pour le pain et les viennoiseries).
Ben définition des besoins : léger je trouve. Le seul pbr est le maximum. Sinon c ok.
Techniquement et financièrement pas plus cher ou pas plus dur.
Le vrai pbr c est qu on lance un marché et qu on essaie D inclure des sites au cas où... je constate que vous trouvée pas la solution du maximum global ;D trop innovant ? Lol