Bonjour,
Soit un marché de fourniture d'habillement passé en AOO sous la forme d'un marché à bons de commande (article 77 du CMP). Le lot n°8 comprend des vestes et des pantalons. Concernant les vestes l'offre doit être faite sur veste avec boutonnière mais les services techniques souhaitent y inclure la possibilité de remplacer les boutons par des glissières (option).
Marché passé avec quantité mini mais sans maxi. Soit pour le lot 8 : veste : mini : 300 ;
S'il s'agit bien d'une option (j'ai encore quelques doutes, j'avoue) et qu'elle est retenue avec l'offre de base (boutonnière), l'acheteur peut îl commander le nombre de veste boutonnière et glissière qu'il veut (moitié/moitié ou plus de boutonnière que de glissière ou inverse) ? ou bien, du moment qu'elle est retenue, l'option s'impose t elle et du coup est on tenu de commander uniquement des vestes à glissières ?
Merci pour vos réponses.
si c'est une option et que vous la retenez vous êtes obligés de la respecter..
maintenant je ne sais pas si votre trésor public va venir vérifier si c bien des boutons ou des fermetures sur vos vêtements :)
Vous pouvez rédiger votre clause de manière à vous laisser la possibilité de commander les deux modèles. A priori, il faut simplement se méfier des incidences financières de cette possibilité, notamment du fait des éventuelles modifications des quantités / conditionnement. Mais si c'est cadré, je ne vois pas de problème particulier.
Cordialement,
prévoir les deux prix donc pas d'option !
Citation de: Nillette le Février 16, 2009, 04:20:33 PM
Bonjour,
Soit un marché de fourniture d'habillement passé en AOO sous la forme d'un marché à bons de commande (article 77 du CMP). Le lot n°8 comprend des vestes et des pantalons. Concernant les vestes l'offre doit être faite sur veste avec boutonnière mais les services techniques souhaitent y inclure la possibilité de remplacer les boutons par des glissières (option).
Marché passé avec quantité mini mais sans maxi. Soit pour le lot 8 : veste : mini : 300 ;
S'il s'agit bien d'une option (j'ai encore quelques doutes, j'avoue) et qu'elle est retenue avec l'offre de base (boutonnière), l'acheteur peut îl commander le nombre de veste boutonnière et glissière qu'il veut (moitié/moitié ou plus de boutonnière que de glissière ou inverse) ? ou bien, du moment qu'elle est retenue, l'option s'impose t elle et du coup est on tenu de commander uniquement des vestes à glissières ?
Merci pour vos réponses.
Les options dans un marché à bons de commande, pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué
Prévoyer plutot les 2 prix dans votre BPU et vous commanderez ceux que vous voulez le moment venu.
Citation de: Raspoutine le Février 17, 2009, 02:30:50 PM
Les options dans un marché à bons de commande, pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué
Prévoyer plutot les 2 prix dans votre BPU et vous commanderez ceux que vous voulez le moment venu.
++1
Dans certains cas, l'administration n'est pas en mesure, lors du lancement de la consultation, de définir avec précision les besoins à satisfaire. Le code des marchés publics autorise, dans ces cas, des montages contractuels et notamment le marché à bons de commande.
je ne disais pas le contraire, ljustement lorsque l'on ne sait pas si on veux acheter tel ou tell modèle de vêtement , il est judicieux de prévoir les 2 dans le BPU du marché à bon de commande, de cette façon on se laisse la liberté de commander l'article que l'on souhaite le moment venu.