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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: pestiole le Octobre 16, 2016, 01:56:21 PM

Titre: Allotissement
Posté par: pestiole le Octobre 16, 2016, 01:56:21 PM


Bonjour,

Encore une petite question, 

Pouvez vous me confirmer qu il n est pas possible de faire des lots dans le cadre d un marché a tranche ?

Bonne journée
Titre: Re : Allotissement
Posté par: Michel le Octobre 16, 2016, 02:42:10 PM
NON il y as mélange des sujets.
Un lot n'est qu'un truc de consultation (pas de contractualisation, ni d'exécution) ; 1 lot de consultation aboutit à 1 marché (= 1 contrat signé)
Il est possible de faire des tranches dans un marché (contrat) ; dans le cadre de son exécution par "tranche".
Les tranches sont des morceaux d'un (1) marché ; exécutables év. en parallèle (simultanément)
à la différence des "phases" qui sont obligatoirement séquentielles" (l'une après l'autre)
Une tranche (ou plusieurs ou toutes) peut être conçue en plusieurs phases séquentielles.


Imaginons une compétition de ski par équipes :        il y a plusieurs épreuves, spéciale, géant, ... (avec chacun sa spécialité).
Chaque épreuve (descente dans son ensemble) est une tranche de la compétition ;
même si elles peuvent se dérouler théoriquement en même temps : les slalom géant sur telle piste et ses compétiteurs spécialistes ; l'autre sur tel autre piste avec ses spécialistes ; ...
et chaque descente est "découpée" en phases : chaque espace entre deux portes est une phase de la descente.
Titre: Re : Allotissement
Posté par: speedy le Octobre 16, 2016, 02:56:59 PM
on fait des lots avec des tranches pour certains lots
çà (les lots) donnera des marchés et certains seront à tranches