Bonjour,
Débutante dans les marchés publics, je cherche des informations sur le montage d'un marché:
-Est t'il possible de monter un marché en groupement de commande avec une tranche ferme et une tranche optionnelle ?
Avez-vous s'il vous plait des modèles de DCE pour ce type de montage.
- Est il possible que ma tranche optionnelle ne concerne qu'un membre de mon groupement ?
-chaque membre du groupement aura pour vocation à assurer l'exécution des marchés ? mon marché étant un marché à tranche, il sera nécessairement mono attributaire, dois je donc quand même prévoir un acte d'engagement par membre ( je pense que oui )?
Merci d'avance,
Cordialement,
Bonjour,
Citation de: pestiole le Octobre 14, 2016, 03:44:16 PM
-Est t'il possible de monter un marché en groupement de commande avec une tranche ferme et une tranche optionnelle ?
Oui. Ce sont deux choses indépendantes les tranches et le groupement.
Citation de: pestiole le Octobre 14, 2016, 03:44:16 PM
- Est il possible que ma tranche optionnelle ne concerne qu'un membre de mon groupement ?
Oui. Il suffit de l'écrire clairement dans le DCE.
Citation de: pestiole le Octobre 14, 2016, 03:44:16 PM
-chaque membre du groupement aura pour vocation à assurer l'exécution des marchés ? mon marché étant un marché à tranche, il sera nécessairement mono attributaire, dois je donc quand même prévoir un acte d'engagement par membre ( je pense que oui )?
Oui et non. Un AE par membre, c'est quand même plus pratique pour chaque membre. Mais j'ai déjà vu des marchés (genre gaz, télécoms) en groupement avec un seul et unique AE pour 200 membres.
Bonjour,
Merci Ponta pour ton aide. Est ce que tu sais ou je peux trouver un modèle de dce de ce type ? Groupement avec un marche a tranche, pas facile...
je ne vois pas ce qui a de différent entre un dce d'une collectivité et celui d'un groupement de commandes ....
plus d'explications ?