Bonjour tout le monde,
Je ne comprends pas trop le nouveau Formulaire ATTRI1, surtout cette rubrique :
1.
à l'ensemble du marché ou de l'accord-cadre (en cas de non allotissement) ;
au lot n°....... ou aux lots n°............... du marché ou de l'accord-cadre (en cas d'allotissement) ;
(Indiquer l'intitulé du ou des lots tel qu'il figure dans l'avis d'appel à la concurrence ou l'invitation à confirmer l'intérêt.)
OK CETTE RUBRIQUE NE CHANGE PAS
0 correspondant, pour les lots n°......., à l'offre variable (en cas d'allotissement) ;
(l'acheteur duplique cette mention tant que de besoin.)
PAR CONTRE, QU'EST QUE CA SIGNIFIE ???
Autre question :
Si on a des options, est ce qu'on refait un autre acte d'engagement pour chaque option demandé, car dans les anciens formulaire, il y avait une rubrique " Option " juste avant " variante"
Merci a tous pour vos lumières
La DAJ fait désormais rentrer les options dans les variantes. Il y a désormais
• Les variantes à l'initiative du soumissionnaire (ou libres) = les variantes
• Les variantes à l'initiative de l'acheteur (ou imposées) = les PSE et PSA
Dès qu'une option est mise dans un marché et que le candidat y répond (ou doit y répondre), il doit cocher - préciser qu'il s'agit d'une offre variable.
C'est vraiment pas terrible comme nouvelle formulation et les candidats vont rien comprendre et oublier d'indiquer qu'il s'agit d'offres variantes quand ils répondent à des PSA ou PSE.
Sources :
http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/conseil_acheteurs/fiches-techniques/mise-en-oeuvre-procedure/examen-des-offres-2016.pdf
http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/conseil_acheteurs/fiches-techniques/mise-en-oeuvre-procedure/utiliser-formulaires-europeens-2016.pdf
Heu, sur la mention des offres variables dans l'attri1... perso je le voyais plutôt comme la possibilité pour un candidat de déposer une offre optimisée si plusieurs lots lui sont attribués (art 32 de l'Ordonnance), en tout cas tant que le dispositif perdure.
Pour les options (des PSE j'imagine ?), je les ajoute dans un tableau annexé à l'AE, le candidat répond à celles qu'il souhaite (si facultatives), et à la notification j'indique celles qui sont retenues.
Pour les variantes, c'est un AE par variante, peu importe qui en est à l'initiative.
J'ai lu trop vite, en effet Tiny5014 parle des offres variables (a1 de l'attri1) puis des options (a2).
C'est bien deux choses différentes (même si les offres variables risquent de disparaître).
Du coup, je suis perdue là, j'explique mieux ma situation :
Nous répondons à un lot n° 09 ou il y a une base et 6 options
Je fais donc cette procédure alors :
1er acte d'engagement pour la BASE
à l'ensemble du marché ou de l'accord-cadre (en cas de non allotissement) ;
au lot n°09 ou aux lots n°............... du marché ou de l'accord-cadre (en cas d'allotissement) ;
(Indiquer l'intitulé du ou des lots tel qu'il figure dans l'avis d'appel à la concurrence ou l'invitation à confirmer l'intérêt.)
LOT 09 : INTITULE DES TRAVAUX
correspondant, pour les lots n°......., à l'offre variable (en cas d'allotissement) ;
(l'acheteur duplique cette mention tant que de besoin.)
à l'offre de base (je coche cette phrase)
à la variante suivante :
2eme acte d'engagement pour l'OPTION
à l'ensemble du marché ou de l'accord-cadre (en cas de non allotissement) ;
au lot n°09 ou aux lots n°............... du marché ou de l'accord-cadre (en cas d'allotissement) ;
(Indiquer l'intitulé du ou des lots tel qu'il figure dans l'avis d'appel à la concurrence ou l'invitation à confirmer l'intérêt.)
LOT 09 : INTITULE DES TRAVAUX
correspondant, pour les lots n°......., à l'offre variable (en cas d'allotissement) ;
(l'acheteur duplique cette mention tant que de besoin.)
à l'offre de base.
à la variante suivante : STORES (je coche ici)
EN GROS, JE NE m'OCCUPE PAS DU TOUT DE LA RUBRIQUE SUR LES OFFRES VARIABLES AU STADE DE LA CONSULTATION