AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: vlang le Février 16, 2009, 12:14:43 PM

Titre: Groupement de commandes pour un ou plusieurs marchés ?
Posté par: vlang le Février 16, 2009, 12:14:43 PM
Bonjour,

J'étudie actuellement la question de réaliser un groupement de commandes pour l'attribution d'au moins deux marchés de maintenance (ne portant bien sûr par sur les mêmes domaines).
Cependant, après quelques recherches, je n'ai rien trouvé sur le fait qu'il soit ou non possible de créer un tel groupement pour la passation d'opérations distinctes.

Qu'en pensez vous ? Est il envisageable (en définissant clairement les besoins propres à chaque marchéà) de conclure une seule convention de groupement de commandes ou faut il en prévoir une par marché ?
Titre: Re : Groupement de commandes pour un ou plusieurs marchés ?
Posté par: Michel le Février 16, 2009, 10:11:34 PM
Bof, je pense cela possible.
Le groupement est pour la consultation de maintenances (2 lots pour deux sujets différents).
Où serait le problème ?

Pour la terminologie "groupement de commande" je ne l'aime pas trops.
Une commande est un acte d'exécution d'un contrat (marché) ; et elles ne seront pas groupées.
Seul les procédures préalables le seront, regroupées.