Bonjour,
question un peu bête: quand les finances engagent un marché à bon de commande, c'est sur le mini ou le maxi?
merci d'avance
Citation de: Rose le Septembre 04, 2008, 10:46:51 AM
Bonjour,
question un peu bête: quand les finances engagent un marché à bon de commande, c'est sur le mini ou le maxi?
merci d'avance
sur le maxi sinon il y aurait des risques à ce qu'il n'y ait pas assez de crédits pour payer.
Bonjour,
En fait, tout dépend des crédits ; l'engagement peut porter sur un montant inférieur au montant maximum, ce qui implique un arrêt des commandes lorsque le montant engagé est atteint.
Pour ma part je n'engage que le minimum du marché puis au delà à hauteur des bons de commande émis :-)
Citation de: KRAN le Septembre 04, 2008, 10:50:16 AM
sur le maxi sinon il y aurait des risques à ce qu'il n'y ait pas assez de crédits pour payer.
De toute façon en l'absence de crédits disponibles le bon de commande ne peut être validé :-)
OK merci, chez nous, il a été engagé sur le mini, ce qui me parait absurde...
je n'avais pas lu la réponse de Tragique...alors la pratique des finances se tient.Merci
Citation de: Rose le Septembre 04, 2008, 11:14:52 AM
OK merci, chez nous, il a été engagé sur le mini, ce qui me parait absurde...
Pas forcément absurde, sachant que le montant minimum est le montant sur lequel s'engage le pouvoir adjudicateur :-) et çà permet de réguler les commandes des services au delà de ce montant minimum : jusqu'à concurrence du minimum les services commandent comme ils l'entendent, au-delà il faut avoir l'autorisation (et les crédits) :-)
Si le service des finances engage le montant maximum du marché c'est la fête :-) et les autres services qui voudraient passer des commandes sur la même ligne budgétaire ne le pourront peut être pas du fait que les crédits sont engagés (gelés) pour le montant maximum du marché dont on ne sait pas s'il sera atteint.
Citation de: Rose le Septembre 04, 2008, 11:15:54 AM
je n'avais pas lu la réponse de Tragique...alors la pratique des finances se tient.Merci
Oufff ;-)