Bonjour,
je prépare un marché pour l'acquisition de matériels et d'outillages sans mini sans maxi, le bordereau de prix unitaires est très détaillé mais nous ne sommes pas à l'abri de faire des commandes hors bpu, je voulais savoir si nous étions limités dans la commande d'articles hors bpu ?
merci pour vos réponses. Cordialement
Bonjour,
Si dans votre BPU, il y a une case "produit hors BPU" et en face du prix "sur devis ou catalogue", vous êtes plutôt tranquille.
Toutes vos commandes hors BPU deviennent "dans le BPU".
Cependant, prenez garde à respecter la définition de votre besoin et à rester raisonnable dans les commandes "hors BPU" afin de ne pas dénaturer votre besoin initial.
Sous toute réserve (je n'ai jamais vu de chiffre et il s'agit de pures extrapolations), je pense que vous pouvez commander hors BPU tant que cela ne modifie pas substantiellement le besoin initial. Si on fait un parallélisme de la modification substantielle, il serait raisonnable de ne pas commander plus de 15% de produits hors BPU.
Citation de: CAFDSTPI le Août 25, 2016, 03:30:25 PM
Bonjour,
je prépare un marché pour l'acquisition de matériels et d'outillages sans mini sans maxi, le bordereau de prix unitaires est très détaillé mais nous ne sommes pas à l'abri de faire des commandes hors bpu, je voulais savoir si nous étions limités dans la commande d'articles hors bpu ?
merci pour vos réponses. Cordialement
Bonjour,
théorie : non le hors BPU n'existe pas car cela correspond a une mauvaise définition du besoin.
Pratique : Vous pouvez contractualiser en complément un catalogue mais normalement vous devez définir ce qui dans le catalogue fera l'objet de commandes.
La commune de Clichy la garenne dans le 92 s'est fait alignée par un TA l'an dernier à ce sujet.
Dans l'idéal, faire comme POnta l'a conseillé : inscrire un % qui servira de limite pour bien montrer que le hors BPU c'est à la marge.
Merci beaucoup pour vos réponses, avez-vous la référence de la décision du TA concernant clichy, cela appuiera la motivation de limiter le hors BPU à mon chef.
pas mieux, idem le hors prévu doit rester "exceptionnel"
quel type de procédure ? MAPA AO ...
par contre ne mettez pas de % dans le marche cela va etre dur a controler
Je n'ai rien à rajouter et je partage l'avis de tous mes acolytes^^
il me semble qu'une décision du CE en 2013 indiquait que si les prestations étaient définies de façon précise dans les pièces du marché, le recours au catalogue fournisseur pouvait être admis (familles de produit identifiées etc ...). Moi, perso, je le demande et le rends contractuel. Les services peuvent s'en servir pour les familles de produits prévus au BPU.
Je ne vois pas dans la JP de 2013 (CE 363854 15 février 2013 - société SFR) d'indication précise que les pièces du marché doivent préciser les familles de produits. Il ne sanctionne pas le recours au catalogue dès lors que le CCTP tout en permettant le recours au catalogue définissait de manière suffisamment précise les besoins.
Pour un marché de téléphonie un BPU de 2 pages avec les besoin les plus courants une identification précise de l'objet du marché et du lot ainsi que le recours au catalogue me semblent suffisant.
par contre, pour un marché de fourniture de bureau si le besoin est bien défini par famille dans le BPU et que l'on se borne dans le RC à mentionner que l'on demande le catalogue pour les articles faisant l'objet du marché, Est-ce suffisant ? ou faut-il rajouter dans les familles "connexes" de ................. ?
Citation de: berder le Septembre 01, 2016, 12:39:21 PM
par contre, pour un marché de fourniture de bureau si le besoin est bien défini par famille dans le BPU et que l'on se borne dans le RC à mentionner que l'on demande le catalogue pour les articles faisant l'objet du marché, Est-ce suffisant ? ou faut-il rajouter dans les familles "connexes" de ................. ?
suffisant pour le DCE
par contre à la mise au point il faut s'assurer que le catalogue est pil poil dans l'objet du marché sinon il faut une précision pour limiter aux rubriques ou pages ad hoc ....
oui c'est souvent le cas dans les marchés de fournitures de bureau où les catalogues présentent un éventail très large de fournitures ( du stylo au bureau ou imprimante ... ). Concernant les familles de produits, non rien oblige de les indiquer (bien que le besoin doit être précisément défini) mais normalement dans le BPU on les retrouve...
Après on peut aussi en utilisation ne laisser au services d'un catalogue restreint.
oui je n'en ai jamais eu le courage mais cela évitera les pbs; pa