SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: goran le Juillet 20, 2016, 02:14:05 PM
Titre: article 90 décret/notion d'ouvrage
Posté par: goran le Juillet 20, 2016, 02:14:05 PM
On est bien d'accord que le II-1-a) du 90 peut s'appliquer à des travaux de réhabilitation de bâtiment ? autrement dit qu'un ouvrage peut être un bâtiment ? (suis fatiguée ???)
Titre: Re : article 90 décret/notion d'ouvrage
Posté par: Pimousse1981 le Juillet 20, 2016, 02:17:43 PM
Oui !
Titre: Re : article 90 décret/notion d'ouvrage
Posté par: speedy le Juillet 20, 2016, 03:57:07 PM
+1
Titre: Re : article 90 décret/notion d'ouvrage
Posté par: goran le Juillet 20, 2016, 06:00:08 PM