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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: Filomène le Juillet 18, 2016, 02:27:35 PM

Titre: AC à BC et remplissage du BPU non obligatoire
Posté par: Filomène le Juillet 18, 2016, 02:27:35 PM
Bonjour,
désaccord en interne.... donc besoin de vos avis ô combien utiles...
peut-on autoriser les candidats à ne pas remplir à 100% un BPU mais autoriser un BPU rempli partiellement avec un seuil de 90 % par exemple ?
::)
Titre: Re : AC à BC et remplissage du BPU non obligatoire
Posté par: Ponta le Juillet 18, 2016, 02:43:52 PM
Bonjour,

Oui, si vous le prévoyez dans le DCE et notamment l'AAPC et le RC.
Plusieurs personnes du forum dont moi ont déjà autorisé le BPU rempli partiellement.
Titre: Re : AC à BC et remplissage du BPU non obligatoire
Posté par: Filomène le Juillet 18, 2016, 03:21:38 PM
merci PONTA.
pour l'analyse des offres, indiquez-vous que vous neutraliserez les prix des références manquantes dans le DQE afin de comparer les offres entre elles ?
quel est le seuil de référence manquantes acceptables ? 10% ? 5% ?

Titre: Re : Re : AC à BC et remplissage du BPU non obligatoire
Posté par: Pimousse1981 le Juillet 18, 2016, 03:48:22 PM
Citation de: nathalie le Juillet 18, 2016, 03:21:38 PM
merci PONTA.
pour l'analyse des offres, indiquez-vous que vous neutraliserez les prix des références manquantes dans le DQE afin de comparer les offres entre elles ?
quel est le seuil de référence manquantes acceptables ? 10% ? 5% ?


Pour le DQE, je ne vois pas trop comment procéder différemment mais il est vrai que la solution n'est pas forcément satisfaisante car s'il s'agit de postes importants, l'analyse peut être en quelque sorte faussée.

Pour ce qui est des références manquantes, c'est à vous de fixer la règle mais il ne faut pas aller trop loin sous peine d'accentuer ce jugement tronqué des prix.

Personnellement, sans dire que c'est une super méthode, j'avais déjà mis en place un barème du genre : 1 poste non renseigné = 0,5 point en moins sur la note prix, 2 postes = 1 point en moins.....

Les avantages que j'en ai tiré : ne pas écarter tous les candidats qui n'avaient pas rendu un BPU complet et les inciter à rendre un BPU complet.
Titre: Re : AC à BC et remplissage du BPU non obligatoire
Posté par: speedy le Juillet 18, 2016, 07:33:47 PM
en clair vous laissez le prestataire définir votre besoin, c'est illégal ....
Titre: Re : AC à BC et remplissage du BPU non obligatoire
Posté par: Filomène le Juillet 19, 2016, 10:31:09 AM
Assez d'accord Speedy.
Ce qui me pose problème (au delà de la régularité de la chose.... je cherche mais ne trouve rien qui l'interdise et on me demande souvent la jurisprudence ou la doctrine qui va bien pour justifier mes propos .... ) c'est que si chaque candidat remplit en fonction de ses possibilités, on risque d'avoir beaucoup de pbs à analyser ( si je dois dépouiller un DQE de tous les produits non renseignés ....ce qui peut être vu comme un contournement de nos propres règles fixées dans la consultation).
Titre: Re : AC à BC et remplissage du BPU non obligatoire
Posté par: Pimousse1981 le Juillet 19, 2016, 10:59:39 AM
Illégal est un bien grand mot !!!

Le candidat ne définit pas notre besoin, il répond à ce qu'il est en mesure de faire et est sanctionné dans le cas où il ne sait pas ou ne peut pas faire sous peine donc, de ne pas avoir le marché.

Pour ma part, j'ai mis en place cette méthode car je me suis retrouvé avec 2 infructueux à la suite (absence d'offre), les candidats avaient peur de voir leurs propositions rejetées du fait du BPU incomplet (vêtements de travail et EPI).

C'est un paliatif, on reste sans marché ad vitam æternam ou on a un marché pour 80, 90 ou 95 % des références et on commande le reste à coté. Personnellement, mon choix est fait.

Rien n'empêcherait pas ailleurs, de coupler la méthode de Nathalie avec la mienne. Ex : "Au delà de 40% de références non renseignées, l'offre sera rejetée".
Titre: Re : AC à BC et remplissage du BPU non obligatoire
Posté par: TpF le Juillet 19, 2016, 12:38:53 PM
Bjour,

L'allotissement n'est il pas une solution ?
scindez votre besoin, les OE trouveront leurs cases.

Par suite, je suis de ceux qui exigent:
quand un OE fait une offre pour un lot réputé de sa spécialité alors il se doit de remplir intégralement le BPU de ce lot.

Enfin, je m'autorise des chevauchements entre lots:
pour des prestations généralistes ou très courantes, je les fais apparaitre sur plusieurs lots
ce qui me laisse toute liberté pour choisir les lots concernés en fonctions des besoins lors des préparations de MS.
Titre: Re : Re : AC à BC et remplissage du BPU non obligatoire
Posté par: speedy le Juillet 19, 2016, 01:47:41 PM
Citation de: Pimousse1981 le Juillet 19, 2016, 10:59:39 AM
Illégal est un bien grand mot !!!
je maintiens
chacun mesure les risques qu'il prend.... pas vu pas pris mais ça reste illégal

autre exemple illégal
BPU restreint et rabais sur catalogue général

mais légal si BPU restreint et famille de produits en rapport direct décrite pour limiter à une partie du catalogue

après chacun décide en toute connaissance de cause .....
Titre: Re : AC à BC et remplissage du BPU non obligatoire
Posté par: TpF le Juillet 19, 2016, 05:43:18 PM
Je suis curieux de savoir comment vous "arrangez" votre grille quantitative pour comparer les offres avec des BPU partiellement remplis.

Je ne serais pas étonné de vous voir fonder votre analyse uniquement sur les prestations standards et les OE vous "savonner" sur les prestations plus spécifiques où tous les OE ne se donneront pas la peine de répondre.
Ce qui serait une comparaison partielle et surement très contestable.
De ce fait, même si ce n'est pas "illégal", j'ai de forts doutes sur la pertinence de la démarche.
Titre: Re : AC à BC et remplissage du BPU non obligatoire
Posté par: Pimousse1981 le Juillet 20, 2016, 11:09:37 AM
Ça reste un cas exceptionnel que je n'ai mis en œuvre qu'une seule fois du fait des infructueux et relatif à des prestations à bas coût.