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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: Bouffon_vert le Juillet 07, 2016, 10:42:07 AM

Titre: Exclusion Concours MOE
Posté par: Bouffon_vert le Juillet 07, 2016, 10:42:07 AM
Bonjour

Nous avons lancé un concours de maitrise d'oeuvre pour un bâtiment.

Ce concours a été déclaré sans suite, pour cause de rupture d'anonymat, pour un candidat, et en raison de la faible qualité des projets restants.

Le concours est donc relancé.

Les équipes ayant participé à la première consultation nous interrogent pour savoir si elles peuvent candidater à nouveau.

L'article 48 de l'ordonnance n'aborde évidemment pas ce motif d'exclusion. Il s'avère que si les équipes sont à nouveau choisies, elles seront avantagées, car elles ont déjà travaillé sur le projet.

La question se pose également pour les cotraitants. Un économiste qui aurait vu le précédent programme et se présenterait avec un nouvel architecte ne risque-t-il pas d'avantager son groupement ?

Enfin, imaginons qu'une société ayant candidaté sur le premier projet candidate à nouveau, mais avec un nouvel architecte ... est-ce que je peux la rejeter ?

Merci
Titre: Re : Exclusion Concours MOE
Posté par: lepouch le Juillet 07, 2016, 10:49:38 AM
A mon sens, aucune raison d'exclure qui que ce soit ...
Titre: Re : Exclusion Concours MOE
Posté par: Bouffon_vert le Juillet 07, 2016, 11:10:50 AM
On peut se dire qu'une équipe qui a déjà travaillé sur le projet bénéficié du double de temps. En termes d'égalité de traitement, c'est problématique, non ?
Titre: Re : Exclusion Concours MOE
Posté par: lepouch le Juillet 07, 2016, 11:16:51 AM
Oui, il faut que je formule différemment : il n'y a aucune possibilité d'exclure qui que ce soit ...
Titre: Re : Exclusion Concours MOE
Posté par: Ponta le Juillet 07, 2016, 11:43:07 AM
+1. C'est la même chose que les entreprises qui ont bénéficié de sourcing ou qui ont fortement aidé à la rédaction d'un DCE. Elles ne sont pas pour autant exclues de la consultation.
Titre: Re : Exclusion Concours MOE
Posté par: Bouffon_vert le Juillet 07, 2016, 02:32:40 PM
Bref, je suis dans la panade   :-[

Merci quand même
Titre: Re : Exclusion Concours MOE
Posté par: Ponta le Juillet 07, 2016, 02:35:47 PM
Ben non.
Quand je vois les décisions d'un jury qui sont parfois très très subjectives, il n'est pas certain que vos "candidats sans suite" soient retenus à nouveau pour la phase offres.
Titre: Re : Exclusion Concours MOE
Posté par: Bouffon_vert le Juillet 07, 2016, 02:55:54 PM
C'est en gros la solution que je souhaite proposer : on ne peut éliminer les candidatures, mais le jury peu tout à fait choisir 3 autres entreprises pour la phase offre.  ;)
Titre: Re : Exclusion Concours MOE
Posté par: speedy le Juillet 07, 2016, 07:34:12 PM
attention aux motivations dans le classement pour éliminer car comment défendre un classement qui ne respecterait pas l'ordre du premier classement pour les mêms candidatures ?
reste à modifier les critères de choix !...
bon courage