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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: max le Juillet 04, 2016, 03:09:36 PM

Titre: accord cadre de MOE en procédure concurrentielle avec négo, faut-il un jury?
Posté par: max le Juillet 04, 2016, 03:09:36 PM
Tout est dans le titre, sachant qu'il n'y a pas de remise de prestation pour l'offre

Pour moi non, le jury n'a lieu d'être que pour un concours, mais j'ai un doute...
Titre: accord cadre de MOE en procédure concurrentielle avec négo, faut-il un jury?
Posté par: Raspoutine le Juillet 04, 2016, 03:56:48 PM
A mon avis, pas de jury, attribution par la CAO dans la mesure ou vous êtes au dessus des seuils