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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: chasingcar le Juin 30, 2016, 08:34:52 PM

Titre: maitrise d'oeuvre
Posté par: chasingcar le Juin 30, 2016, 08:34:52 PM
Est il possible en marché de maitrise d'œuvre batiment réhabilitation de mettre la mission EXE partielle en variante exigée (ex PSE)? Merci
Titre: Re : maitrise d'oeuvre
Posté par: speedy le Juillet 01, 2016, 06:48:58 AM
oui
mais il faut préciser ce qu'on attend et comment seront repris les études si des variantes en travaux

en complément il faut relire l'article 9 de l'arrêté d'application de la loi MOP pour les missions complémentaires car certaines sont exclues de la mission de base et il faut les ré-intégrer clairement ....