Bonjour,
Dans le cadre d'un jury de concours, l'AMO peut-il être membre du jury ?
Je ne trouve pas de dispositions réglementaires ou de jurisprudence. Auriez-vous des éléments ?
A mon sens, il y a un mélange des "genres"
Par avance merci
Citation de: matrax le Juin 28, 2016, 11:46:42 AM
Bonjour,
Dans le cadre d'un jury de concours, l'AMO peut-il être membre du jury ? A quel titre, au 1/3 de MOE ?
Je ne trouve pas de dispositions réglementaires ou de jurisprudence. Auriez-vous des éléments ?
A mon sens, il y a un mélange des "genres"
Par avance merci
si vous avez confiez une mission d'analyse des offres à votre AMO il aura participé à la commission technique, il sera au jury en tant que rapporteur, il est AMO il conseille les membres du jury, répond à leurs interrogations
les membres du jury à voie délibérative/consultative n'ont pas connaissance des offres (en théorie) avant le jury
Oui, membre du jury en qualité de personnalité qualifiée (1/3 MOE). L'AMO aura pour mission d'établir un tableau comparatif des projets.
je dirais qu'il aura plus d'info que les autres membres donc non soit il est AMO soit il est membre mais de cumul
Merci pour vos réponses.
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