AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => CMP - ORAM/DRAM => Discussion démarrée par: S.A le Juin 07, 2016, 10:12:42 AM

Titre: Négo VS demande de précisions
Posté par: S.A le Juin 07, 2016, 10:12:42 AM
Bonjour !
Voici la question du jour ^^

Soit un MAPA lancé après le 1er avril 2016, pour laquelle une possibilité de négociation avec tout les candidats est indiquée dans le RC.

Ma question est la suivante : Est-il envisageable de passer par une demande de précisions (uniquement avec les candidats concernés) et non pas une négociation avec tous (une vingtaines d'offres remises)

Merci à tous
Titre: Re : Négo VS demande de précisions
Posté par: Mathieu le Juin 07, 2016, 10:24:20 AM
si c'est bien une demande de précision, oui
Titre: Re : Négo VS demande de précisions
Posté par: Ponta le Juin 07, 2016, 10:53:20 AM
+1. Etre bien vigilant à ce que la demande de précision ne reste qu'une demande de précision.

20 offres, les négos vont être longues à analyser. :)
Titre: Re : Re : Négo VS demande de précisions
Posté par: S.A le Juin 07, 2016, 11:32:27 AM
Citation de: Ponta le Juin 07, 2016, 10:53:20 AM

20 offres, les négos vont être longues à analyser. :)

C'est pour cette raison que nous souhaitons passer par une demande de précisions
Titre: Re : Re : Re : Négo VS demande de précisions
Posté par: Marchepublix-le-gaulois le Juin 07, 2016, 11:50:32 AM
Citation de: S.A le Juin 07, 2016, 11:32:27 AM
C'est pour cette raison que nous souhaitons passer par une demande de précisions

Oui, mais ce n'est pas la même chose... Je te conseille de regarder cette fiche pratique (ancien code), elle pourrait t'aider : http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/conseil_acheteurs/questions-reponses/mise-en-oeuvre-procedure/qr-3-15-principe-egalite-art52-59-64-cmp.pdf
Titre: Re : Re : Re : Re : Négo VS demande de précisions
Posté par: S.A le Juin 07, 2016, 11:59:07 AM
Citation de: Marchepublix-le-gaulois le Juin 07, 2016, 11:50:32 AM
Oui, mais ce n'est pas la même chose... Je te conseille de regarder cette fiche pratique (ancien code), elle pourrait t'aider : http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/conseil_acheteurs/questions-reponses/mise-en-oeuvre-procedure/qr-3-15-principe-egalite-art52-59-64-cmp.pdf
Merci, les nouvelles fiches de la DAJ traites également de la demande de précisions

Je pense que le + important est de se limiter à des demandes de précisions, afin de cela ne puisse pas être assimilé à de la négo, ce qui serait illégal car rupture d'égalité des candidats

Merci pour vos conseils !
Titre: Re : Négo VS demande de précisions
Posté par: Marchepublix-le-gaulois le Juin 07, 2016, 03:19:40 PM
J'ai une petite question (je me doute de la réponse mais sait-on jamais, il y aura peut-être un avis lumineux) : j'ai demandé dans le cadre d'un marché à bons de commande qu'on me chiffre des variantes alternatives facultatives. Comment traitez-vous le fait qu'une entreprise, dans le BPU, a mis un croix pour dire qu'elle proposait bien cette variante...mais sans la chiffrer (hahaha) ? Pour ma part j'hésite entre leur demander le montant ou considérer qu'ils ne proposent pas la variante. Parce que rendre l'offre irrégulière pour cela, c'est un peu exagéré.

Autre chose : quelqu'un a de la jurisprudence pour l'exclusion des offres quand certaines des mentions du BPU ne sont pas remplies ?

Merci d'avances et de recettes
Titre: Re : Négo VS demande de précisions
Posté par: Mathieu le Juin 07, 2016, 03:28:41 PM
peut-être que l'entreprise a voulu dire qu'elle fait la variante au même prix ? on m'a fait le coup une fois... j'ai rejeté car prix non renseigné puis l'entreprise me dit que c'est parce que c'était au même prix...
Titre: Re : Re : Négo VS demande de précisions
Posté par: Marchepublix-le-gaulois le Juin 07, 2016, 03:41:03 PM
Citation de: Mathieu le Juin 07, 2016, 03:28:41 PM
peut-être que l'entreprise a voulu dire qu'elle fait la variante au même prix ? on m'a fait le coup une fois... j'ai rejeté car prix non renseigné puis l'entreprise me dit que c'est parce que c'était au même prix...

D'ac merci. Je pense rejeter aussi...en l'occurrence même l'excuse "c'est le même prix" ne serait pas cohérente :)