Bonjour à tous,
Dans le cadre d'une procédure formalisée nous voulons passer quelques petits lots. Certains seront passés sous forme de consultation par devis ou UGAP. Comment matérialiser cela dans une publicité ?
Merci pour vos réponses
Pour moi c'est surtout de la procédure interne, permettant de retracer les savants calculs vous ayant permis d'utiliser la procédure des petits lots. A partir de là :
Pub classique BOAMP/JOUE pour ce que vous lancez en appel d'offre,
Pub classique MAPA pour les lots que vous lancez en procédure adaptée,
Pour ce que vous commandez à l'UGAP.. Ben vous commandez à l'UGAP.
A la limite si vous le souhaitez, expliquez dans l'AAPC de votre AO que certains lots répondant aux conditions de l'art 22 du décret, ils sont lancés en procédure adapté.
OK donc dans votre pratique vous retracez ces calculs dans un rapport que vous conservez? (dans chaque dossier marché concerné?)
Ma crainte d'indiquer que certains marchés seront passés selon la procédure adaptée dans l'aapc est de ne pas en dire assez (problème de transparence) ou trop ce qui susciterait des oppositions de sociétés qui auraient peut-être voulu participer (ex dans le cas d'un mapa sous 3 devis).
Je reprends cette question : comment bâtissez vous une publicité pour un marché alloti AO avec petits lots, sachant que certains ne feront pas l'objet d'une publicité au BOAMP?
comme SCHMOUCK .... on remplit les cases et pas plus , 'éventuellement un petit mot en VI-3 du formulaire européen ... de l'AAPC des lots principaux)
auriez-vous un exemple par hasard dans vos cartons?
perso je ne dis rien dans l'AAPC principal ni dans les autres
Mais par contre vous en parlez en CAO? même si les petits lots passent en Mapa?
Dernière question pour ce dossier qui me turlupine: et si on se dit qu'un petit lot on le passe avec l'UGAP mais que l'on trouve seulement certains produits sur l'UGAP et pas d'autres? Y a t-il un risque juridique? Est ce qu'on peut dire qu'on met vraiment une procédure en oeuvre pour un lot?
on l'a dit une fois ....