Bonjour à tous,
Question de base sûrement (mais je suis poussin j'ai le droit ::)) la notion d'opération de travaux, pour la construction d'un bâtiment par exemple, regroupe -t-elle l'ensemble des prestations nécessaires à la réalisation de cet ouvrage , à savoir PI + Travaux?
Merci pour vos réponses,
En aucun cas. Tout au plus faut-il prendre en compte la valeur totale estimée des fournitures et des services mis à la disposition du titulaire, mais la notion ne recouvre pas les PI.
On peut d'ailleurs réfléchir à la question de l'homogénéité des PI au regard des différentes opérations de travaux ...
Merci RJ pour ta réponse.
C'était effectivement ma lecture, à savoir que l'opération de travaux ne regroupe que les travaux, et pas les prestations intellectuelles. Par contre peut-on parler d'"unité fonctionnelle" pour l'ensemble des prestations intellectuelles concourant à la réalisation d'une école par exemple, pour lequel on doit effectuer une computation des seuils ? (comme ça se conjugue d'ailleurs? ???)
Certains raisonnent en UF.
Pour ma part, je préfère de loin raisonner sur l'homogénéité. Sachant que la MOe d'une opération A ne peut être considérée comme présentant un lien d'homogénéité avec celle d'une opération B. ET qu'une mission relevant du champ des PI dans le cadre d'une opération A n'est pas forcément homogène avec une autre mission de PI dans le cadre de cette même opération A.
À étudier selon les PI concernées ...
Donc il existe plusieurs écoles? Parce que cela a un effet sur la computation des seuils?
Par ailleurs, est ce que vous confirmez que unité fonctionnelle (si on engloble dans cette unité fonctionnelle toutes les PI relatives à une même opération) ne rime pas avec objet d'un marché à allotir? On peut passer des marchés séparés car leur objet n'ont rien à voir, même s'ils participent d'une même finalité? ex: études de sol et contrôleur technique?
Citation de: Salomé le Juin 02, 2016, 10:58:49 AM
Donc il existe plusieurs écoles? Parce que cela a un effet sur la computation des seuils?
Par ailleurs, est ce que vous confirmez que unité fonctionnelle (si on engloble dans cette unité fonctionnelle toutes les PI relatives à une même opération) ne rime pas avec objet d'un marché à allotir? On peut passer des marchés séparés car leur objet n'ont rien à voir, même s'ils participent d'une même finalité? ex: études de sol et contrôleur technique?
Oui, vous aurez plusieurs consultations que vous rattacherez à une seule et même opération, laquelle peut d'ailleurs recouvrir plusieurs UF, qui pourront chacune conduire tantôt une procédure formalisée, tantôt à un MAPA. Imaginons l'opération A :
UF Travaux,
UF MOE,
UF AMO/Conduite d'opération
UF CT/CSPS
UF Etudes de sol
etc.
Citation de: Salomé le Juin 02, 2016, 10:58:49 AM
Donc il existe plusieurs écoles? Parce que cela a un effet sur la computation des seuils?
Par ailleurs, est ce que vous confirmez que unité fonctionnelle (si on engloble dans cette unité fonctionnelle toutes les PI relatives à une même opération) ne rime pas avec objet d'un marché à allotir? On peut passer des marchés séparés car leur objet n'ont rien à voir, même s'ils participent d'une même finalité? ex: études de sol et contrôleur technique?
Pour ce qui me concerne, pas d'unité fonctionnelle dans une opération de travaux je trouve que cela n'a pas de sens.
Pour l'appréciation du caractère homogène il faut examiner la spécificité de chaque prestation, dans votre exemple je différencie systématiquement l'étude de sols et le CT mais aussi le MOE, le géomètre, etc.
Une particularité chez nous, on cumule toujours le CT et le SPS car on considère que chacun des 2 intervient dans l'application d'une règlementation, mais j'admet que ça se discute.
Attention à la maîtrise d'oeuvre si vous dissociez l'OPC car c'est aussi une mission de MOE qu'il convient à mon sens avec le marché de MOE car on bien là dans un service homogène.
Citation de: Salomé le Juin 02, 2016, 10:58:49 AM
Donc il existe plusieurs écoles? Parce que cela a un effet sur la computation des seuils?
Tout à fait, je parlerai plutôt de 2 chapelles ;D
Mais jusqu'alors, aucune JP pour nous orienter
Je procède comme RJ
@Raspoutine: pourquoi pense tu que l'unité fonctionnelle appliqué à une opération de travaux n'a pas de sens?
Citation de: Salomé le Juin 02, 2016, 01:51:38 PM
@Raspoutine: pourquoi pense tu que l'unité fonctionnelle appliqué à une opération de travaux n'a pas de sens?
Parce qu'une unité fonctionnelle correspond à un ensemble du style achat de mobilier (tables de réunions, chaises, bureaux agents, etc. ) pour l'équipement d'un nouveau bâtiment et pour lequel on va additionner ces différents type d'achat pour apprécier le seuil de publicité et de procédure, une fois l'équipement réalisé, l'unité fonctionnelle a cessé d'exister.
Pour une opération de travaux, comme je l'ai dit plus haut on ne va pas cumuler les différents marchés contrats de services et encore moins les services avec les travaux, donc l'unité fonctionnelle n'a aucun intérêt.