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Autres sujets juridiques => Urbanisme-construction-environnement => Discussion démarrée par: crocol le Mai 31, 2016, 11:48:00 AM

Titre: Calcul de l'emprise au sol
Posté par: crocol le Mai 31, 2016, 11:48:00 AM
Bonjour,

grand débutant en urbanisme, je m'interroge sur le calcul de l'emprise au sol dans le cadre d'un projet de travaux sur existants incluant une démolition

Emprise au sol existante: 80m²
Démolition d'emprise au sol (dépendances) sur laquelle sera reconstruit de nouveaux éléments : 20m²
Emprise au sol du nouveau projet après travaux d'extension: 115m²

Afin de calculer l'évolution de l'emprise au sol, dois je déduire du calcul l'emprise démolie pour aboutir à ce calcul ? : 115 - (80-20) = 55m² d'emprise au sol créée
Ou alors je ne prends pas en compte l'emprise démolie et je ne fais que comparer l'emprise existante et l'emprise nouvelle : 115 - 80 = 35m² d'emprise au sol créée

Je penche vers la deuxième solution au regard des dispositions du Code de l'urbanisme qui ne distingue pas la démolition dans la notion d'emprise au sol, existante ou nouvelle.

Merci d'avance pour vos éclairages
Titre: Re : Calcul de l'emprise au sol
Posté par: Coccy le Mai 31, 2016, 03:39:07 PM


c'est en effet la 2ème solution qui est la bonne