Bonsoir,
Lors d'une formation sur les nouveaux décret et ordonnance, le formateur nous a informé que l'exclusivité dont jouissaient les titulaires de marchés à bons de commande avait disparu de la réglementation (la clause de non exclusivité de l'ex art 77 CMP n'a d'ailleurs pas été reprise dans la nouvelle réglementation). Cela aurait été confirmé par la DAJ de Bercy ....
J'étais passé à côté personnellement; quand je pense que certains services de mon ancienne collectivité faisaient appel à des opérateurs sortis de nul part car ils "n'aimaient" pas le titulaire du marché à bons de commande, je me dis que ça peut vite devenir le bordel.
L'exclusivité n'existerait plus car la dérogation au principe d'exclusivité est supprimée ? J'avoue que le raisonnement ne me convainc pas complètement.
La règle impliquant de contracter avec l'OAB à l'issue d'une mise en concurrence existe toujours. Aussi, dès lors que l'on se situe dans un achat soumis à l'obligation de mise en concurrence, je vois mal comment se soustraire du principe d'exclusivité. Sauf à faire du multi-attributaire (rien de nouveau), à allotir en espérant que le même OE n'emporte pas l'ensemble des lots (sauf à limiter le nombre de lots par OE, mais rien de nouveau non plus) ou à réaliser plusieurs mise en concurrence pour le même besoin ... (ce qui conduit au même problème que la question des lots multiples).
Je suis plutôt de l'avis de RJ.
ne pas oublier que les textes ont supprimés la possibilité dans un MBC ( maintenant ACBC) de pouvoir commander hors de ce marché.
Donc l'esprit du texte est celui d'une exclusivité, même si ce n'est pas formellement écrit.
Ne pas commander avec le titulaire c'est ne pas commander avec l'offre économiquement la plus avantageuse.
Est-ce souhaitable? NON
Est-ce légal? NON