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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: chasingcar le Mai 10, 2016, 06:04:42 PM

Titre: délai exécution
Posté par: chasingcar le Mai 10, 2016, 06:04:42 PM
Bonjour,

Je lance un AMO avec notamment comme mission de rédiger CCTP, cadre mémoire technique et rédaction RAO. Le pb est que je ne connais pas encore la procédure du futur marché pour lequel l'AMO nous assistera (AOO-AOR-dial compétitif -procédure concurrentielle avec négociation).

L'AMO est à prix forfaitaire et nous demandons des délais d'exécution.

1. Doit on obligatoirement demander ou fixer des délais d'exécution
2. Si oui, les délais seront forcément différents en fonction du mode de dévolution choisie. Il me semble difficile de demander un seul délai quelque soit la procédure choisir. Comment alors rédiger mon marché sur ce point ? Marché à tranches ? Autres pistes? Je me prends trop la tête?

Merci
Titre: Re : délai exécution
Posté par: Michel le Mai 10, 2016, 06:16:21 PM
Faites en un critère de sélection de l'offre
et donc laissez les vous proposer une capacité à travailler "vite"

et surtout faite un article "pénalités et mesures coercitives" drastique !
du style : si vous dépassez le délai que vous même avez proposé, alors c'est 1000 euros de pénalités par jour de retard  ;D
Titre: Re : délai exécution
Posté par: lepouch le Mai 10, 2016, 06:33:42 PM
Vous ne savez pas quelle procédure choisir pour un besoin que vous ne connaissez pas (puisque c'est l'AMO qui va rédiger le CCTP) ...
Ca fait pas mal d'incertitudes.
La seule certitude, c'est de choisir une procédure négociée pour la désignation de l'AMO !
De cette manière, en fonction des offres, vous pourrez certainement mieux définir votre véritable besoin (y compris les délais !).
Titre: Re : délai exécution
Posté par: fanchic le Mai 11, 2016, 06:02:18 AM
Attention, il ne faut surtout pas confondre durée et délai!

Vous demandez à ce qu'un prestataire réalise des prestations :
- rédiger un CCTP
- Rédiger un cadre de MT
- Analyser les offres

Vous pouvez tout à fait définir un délai partant de l'OS de commencement à la livraison du livrable

Faire du délai un critère? Oui, si et seulement si, disposer des livrables rapidement constitue une plus-value économiquement justifiée pour vous
Titre: Re : délai exécution
Posté par: Dorca le Mai 11, 2016, 10:51:45 AM
+1

Fixer des délais de production des livrables par "étapes" me semble pallier le problème. Un délai global n'est effectivement pas pertinent puisque comme souligné vous avez cette variable "procédure" qui pourra vous mettre dans la panade.

Comme évoqué par fanchic, un OS de commencement et un délai associé par "livrable" (DCE, RAO,...).

Ensuite, faire ou non de ce délai un critère de sélection de l'offre : ça peut effectivement être une solution, à encadrer par des bornes maximum (et minimum pourquoi pas pour éviter les propositions farfelues) si vous avez de vraies contraintes en matière de temps pour attribuer le marché afférent.
Titre: Re : Re : délai exécution
Posté par: Michel le Mai 12, 2016, 08:36:32 PM
Citation de: Dorca le Mai 11, 2016, 10:51:45 AM
pour éviter les propositions farfelues
Celles-ci s'évite avec des "pénalités & mesures coercitives" drastiques !

Lorsque drastiques, j'ai moins de réponses et jamais de "farfelus"     ;D   Sont pas suicidaires non plus ; surtout lorsqu'il me connaisse !