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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: Choup le Février 11, 2009, 02:46:36 PM

Titre: Rapport analyse - offre anormalement basse
Posté par: Choup le Février 11, 2009, 02:46:36 PM
Bonjour,

Je corrige un rapport d'analyse qui sera présenté en CAO lundi. Le technicien propose d'évincer une entreprise pour offre anormalement basse. Nous avons fait la procédure qu'il faut selon l'article 55 mais les justifications du candidat ne sont pas suffisantes. Par contre le technicien a quand même analysé l'offre sur les autres critères. Est-ce nécessaire ?? Est-ce que l'examen des autres critères doit apparaitre selon vous dans le rapport d'analyse ??
Merci
Titre: Re : Rapport analyse - offre anormalement basse
Posté par: acheteur le Février 11, 2009, 03:05:23 PM
Question intéressante.
Je le laisserai apparaitre dans le rapport, bien que l'offre soit rejetée comme anormalement basse.
Titre: Re : Rapport analyse - offre anormalement basse
Posté par: Choup le Février 11, 2009, 04:20:30 PM
C'est ce que je pensais d'un côté vu que la CAO peut tout à fait ne pas suivre l'avis des services.
Par contre si l'offre en cause est bien rejetée dès l'analyse des prix, on est pas sencé analyser les autres je pense.

Quelqu'un a déjà eu ce cas ??
Titre: Re : Rapport analyse - offre anormalement basse
Posté par: speedy le Février 11, 2009, 05:02:07 PM
je laisserais mais si la CAO suit j'enlèverais ou au moins j'indiquerais au PV que pour la suite la CAO n'en tient pas compte.
Titre: Re : Rapport analyse - offre anormalement basse
Posté par: Michel le Février 11, 2009, 06:30:07 PM
Pour moi, une offre ne peut pas être analysée partiellement. Elle est analysé ou pas selon le résultat de l'étape candidature.
Si elle est jugée (l'offre) anormalement basse, la seule chose que je ferais est que je ne la classerais pas.
Mais je laisserais tout ; et j'aurais analysé tout, car comment jugé qu'elle est financièrement basse si l'on examine pas le détail de l'offre ?
Titre: Re : Rapport analyse - offre anormalement basse
Posté par: speedy le Février 11, 2009, 06:32:38 PM
je rejoins la position de michel
Titre: Re : Rapport analyse - offre anormalement basse
Posté par: acheteur le Février 13, 2009, 09:27:30 AM
Oui d'accord également.
Titre: Re : Rapport analyse - offre anormalement basse
Posté par: mighty le Février 13, 2009, 12:20:16 PM
Nous faisons pareil. Nous jugeons partiellement. Si l'offre est anormalement basse on ne poursuit pas l'analyse.
Titre: Re : Rapport analyse - offre anormalement basse
Posté par: Choup le Février 13, 2009, 03:48:48 PM
Nous ne classons pas l'offre anormalement basse. Par contre le DG ne veut pas que l'analyse des autres critères apparaissent. si la CAO ne veut suivre on en refera une ...Je suis pas convaincue par cette solution mais bon !!
Merci
Titre: Re : Rapport analyse - offre anormalement basse
Posté par: cpamoa le Février 17, 2009, 12:39:22 PM
Nous classons les offres et les analysons et déclassons à la fin du rapport d'analyse l'offre anorlmaement basse, mais par contre nous l'analysons dans tous les détails pour justifier le caractère anormalement bas de l'offre. C'est la cao qui la rejette comme anormalement basse.Par contre du coup elle n'apparait plus dans le classement au titre d'aucun critère car cela pourrait fausser le classement.