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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: FPNALS le Avril 22, 2016, 04:20:58 PM

Titre: MP CONCEPTION ET RALISATION POUR AMENAGEMENT
Posté par: FPNALS le Avril 22, 2016, 04:20:58 PM
Bonjour tout le monde,

Je dois rédiger un marché de conception - réalisation pour l'aménagement d'un bois... au regard de la liste des types de trx, il s'agira probablement d'un mp fcs et donc d'un AO... aussi l'un de vous aurait-il un exemple de dce à communiquer... car c'est mon 1er mcr...

Par avance, mille mercis!

et bon week end!
Titre: Re : MP CONCEPTION ET RALISATION POUR AMENAGEMENT
Posté par: FPNALS le Avril 22, 2016, 04:26:50 PM
lachez l'affaire, je viens de relire l'art 33 de l'ordonnance.. marché valable uniquement pour les trx... et les aménagements peuvent être considérés comme des trx s'ils sont annexes et urbain..

quid : l'aménagement d'un bois est ce considéré comme des travaux annexes urbains? ???