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Contrats de type concessif : Concessions, DSP, etc. ... => Exécution du contrat => Discussion démarrée par: Kihara le Avril 21, 2016, 12:03:06 PM

Titre: Tableau de suivi DSP
Posté par: Kihara le Avril 21, 2016, 12:03:06 PM
Bonjour à tous,

Je viens d'arriver dans mon nouveau service qui n'est pas du tout juridique, mais j'ai quelques compétences en la matière, du coup on me donne des dossiers à lire et commenter !

Novice en terme de DSP, je dois suivre l'exécution d'un contrat qui a été établi pour la période 2014-2021.
Je sais que le rapport annuel doit nous être donné par l'attributaire avant le 1er juin prochain, mais je ne sais pas quels autres éléments de suivi je dois faire...

Avez-vous un tableau de suivi de DSP à me transmettre pour faciliter ma prise en main ?

GRAND merci d'avance !
Titre: Re : Tableau de suivi DSP
Posté par: Kihara le Mai 03, 2016, 10:31:33 AM
Personne ?
Titre: Re : Tableau de suivi DSP
Posté par: Papillon le Mai 03, 2016, 10:37:59 AM
Bonjour,

Je me trouve un peu dans le même cas que toi depuis hier alors je vais attendre des réponses avec toi !  ;)
Titre: Re : Tableau de suivi DSP
Posté par: Ponta le Mai 03, 2016, 01:39:47 PM
Un suivi de DSP, ça dépend du type de l'objet de la DSP, des clauses du CCTP (quels documents à fournir à quelles échéances, périodicité des contrôles...)...

Elle porte sur quoi, cette DSP ?