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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: Lolila le Avril 21, 2016, 10:11:41 AM

Titre: Clause incitative maîtrise d'oeuvre
Posté par: Lolila le Avril 21, 2016, 10:11:41 AM
Bonjour,

Je suis à la recherche d'exemples de clauses incitatives dans les marchés de maîtrise d'oeuvre. En particulier par rapport aux économies que son projet pourrait engendrer (par exemple, dans l'exploitation d'un bâtiment).
Je ne sais pas trop ce qu'on me demande alors tout ce qui s'en approche de près ou de loin sera le bienvenu.

Cerise sur le gâteau, si vous avez le retour sur exécution...  :)

Est-ce que quelqu'un a déjà essayé ?
Titre: Re : Clause incitative maîtrise d'oeuvre
Posté par: lepouch le Avril 21, 2016, 10:47:35 AM
J'ai tenté cela sur un chantier particulier ...
Une clause simple et assez "floue" qui m'a permis de négocier en cours de conception : "Au terme de son évaluation du coût prévisionnel des travaux, le pourcentage prévu pour la rémunération initiale du maître d'œuvre sera revalorisé de 0,5 point pour chaque tranche de 150.000 euros économisée, dans le respect du cahier des charges, par rapport à l'enveloppe desdits travaux fixée par le maître d'ouvrage."
Titre: Re : Re : Clause incitative maîtrise d'oeuvre
Posté par: hpchavaz le Avril 21, 2016, 11:15:00 AM
Citation de: lepouch le Avril 21, 2016, 10:47:35 AM
J'ai tenté cela sur un chantier particulier ...Une clause simple et assez "floue" qui m'a permis de négocier en cours de conception : "Au terme de son évaluation du coût prévisionnel des travaux, le pourcentage prévu pour la rémunération initiale du maître d'œuvre sera revalorisé de 0,5 point pour chaque tranche de 150.000 euros économisée, dans le respect du cahier des charges, par rapport à l'enveloppe desdits travaux fixée par le maître d'ouvrage."

La première incitation est la forfaitisation.

La fixation du forfait définitif par révision d'un forfait provisoire sur la base d'un taux est totalement contre productive.

Une fois cela fait on peut aller au delà.

Dans tous les cas, il faut faire attention à ne pas créer de mécanisme pervers en cas d'engements successifs sur montant AP et montant trx.
Titre: Re : Clause incitative maîtrise d'oeuvre
Posté par: Lolila le Avril 25, 2016, 11:13:24 AM
dans mon cas c'est différent car le but est d'encourager les économies dans l'exploitation du bâtiment, ce qui n'a pas grand-chose à voir avec l'enveloppe prévisionnelle...
Titre: Re : Clause incitative maîtrise d'oeuvre
Posté par: Mathieu le Janvier 29, 2018, 03:31:22 PM
Bonjour

je relance le sujet

avez-vous des exemples de clauses incitatives en maitrise d'oeuvre ? vos retours d'expérience ?

merci
Titre: Re : Clause incitative maîtrise d'oeuvre
Posté par: Mathieu le Février 08, 2018, 12:32:51 PM
autre question si quelqu'un est chaud :

en cas de groupement archi + BET + acousticien + designer + autres membres éventuels, doit-on indiquer une répartition de la prime (en faveur de ceux qui la méritent le plus, logiquement... donc a priori l'archi concepteur, éventuellement le designer) ou bien on ne précise rien et on laisse le groupement se débrouiller ?
Titre: Re : Re : Clause incitative maîtrise d'oeuvre
Posté par: lepouch le Février 08, 2018, 12:37:07 PM
Citation de: Mathieu le Février 08, 2018, 12:32:51 PM
... on ne précise rien et on laisse le groupement se débrouiller ?

Oui, c'est la bonne solution.