Bonjour,
J'ai un doute. Pour un accord cadre à bons de commande, dois-je prévoir le versement de l'avance dans ce cas précis (si la durée d'exé du bdc est sup à 2 mois et qu'un bdc est sup à 50 k€ HT) ?
montant minimum : 25 000 € HT
montant maximum: 65 000 € HT
Merci
Je m'auto-réponds :
La cellule de Lyon m'indique qu'il n'est pas nécessaire de prévoir l'avance pour ces cas là ... vous pensez comme eux ? j'ai souvenir d'un post sur le site où il y avait eu débat à ce sujet...
Bonjour,
Dans la seule (et rare) hypothèse où un bon serait supérieur à 50 k€, je prévois systématiquement l'avance.
Mais c'est très rare que j'ai des bons de ce montant. Ma clause ne sert pas du coup.
l'avance étant de droit dans certains cas , effectivement ....