Bonjour a tous
On me demande de relire le projet de reglement du futur PLUI de la Com Com, pourriez-vous me dire sur quel article je dois faire une relecture attentive (hauteur maximale, emprise au sol, clotures ??).
Merci beaucoup de vos retours
Emilie Bellanger
Bonjour,
Tout dépend des enjeux de votre commune, des préoccupation de vos élus et de la connaissance de votre territoire.
Exemple :
- une problématique de ruissellement : article 4
- une pression foncière avec des divisions compliquées : article 7/8
- une patrimoine architectural à protéger : article 11
- etc...
(si vous êtes dans un règlement ancienne formule)
Cdt,