Bonjour,
Je dois lancer d'ici fin de semaine un accord cadre en AOO avec 5 titulaires retenus.
Il s'agit de prestations assez spécifiques de restaurations et tous les prestataires sur le marché n'ont pas les même machines pour restaurer.
Le service technique me demande soit :
- d'autoriser les candidats à remplir eux même des lignes du BPU avec leur type de machine
ou
- avoir des lignes au BPU avec les prestations citées et selon leur matériel, ils remplissent les lignes qui les concernent.
Dans les deux cas, le BPU serait soit modifié, soit incomplet donc offre irrégulière...
Possible de faire une exception ? autre solution ?
Le service technique souhaite qu'ils nous indiquent des prix pour pas se faire aligner lors de la remise en concurrence avec des tarifs délirants.
Les types de machines sont différentes mais les travaux sont les mêmes ?
Ou bien les machines sont différentes parce qu'il s'agit de différents types de travaux ?
Dans le 1er cas la 1ere solution est ok
Dans le 2e cas je ferais un lot par type de travaux
Idem, je ferais plusieurs lots (je suppose que ce sont des travaux de restauration différents, parce que si ce sont les mêmes travaux, autant parler en travaux, et non en machines). Un BPU incomplet est apparemment toujours considéré par le juge comme rendant l'offre irrégulière (CE, 25/03/2013, Département de l'Hérault n°364824 ; CE, 12/03/2014, Commune de Saint-Denis n° 373718).
Merci pour vos réponses.
A priori, les types de machines sont différentes mais les travaux sont les mêmes de ce que j'ai compris mais je vais redemander.
Par contre, le marché est déjà alloti avec 3 lots.
On a 3 types de restauration : numérique, chimique et sonore. Du coup, pas possible d'allotir à nouveau...