Bonjour suite à cette notion de variante version 2016 qui englobe la notion de variante mais aussi les anciennes notions de PSE , solutions alternatives.... j'ai essaye de décrypter le texte et surtout la fiche DAJ examen des offres.
Comme je suis en train d'actualiser mes documents notamment sur la notion "d' option " qui elle continuera a demeurer dans l'esprit de nombreux praticiens j'ai retravaillé le document je vous le joins, en restant à l'ecoute de toute vos remarques.
Merci c'est très clair
Une réserve peut être sur les reconductions : "doit être pris en compte dans l'analyse", OUI, quand bien même le marché est reconduit à l'identique, l'analyse du coût global de la prestation doit à mon sens s'envisager sur la durée totale maximale, donc toutes reconductions comprises.
J'aime bien l'approche pragmatique de votre document.
j'allais faire la même remarque que Schmouck ;-) il faut que le service prenne en compte la reconduction dans l'évaluation financière pour definir la procédure pour savoir si Mapa ou AO
Citation de: twiggy le Avril 14, 2016, 01:22:05 PM
j'allais faire la même remarque que Schmouck ;-) il faut que le service prenne en compte la reconduction dans l'évaluation financière pour definir la procédure pour savoir si Mapa ou AO
+1 et sinon nickel ce document
J'envisage cette rédaction dans mon RC (en l'absence de variantes "libres" et exigées) :
Aucune variante décrite à l'article 58-I du Décret nº 2016-360 du 25 mars 2016 n'est autorisée, et aucune variante décrite à l'article 58-II n'est prévue.
qu'en dites-vous ?
Citation de: goran le Avril 14, 2016, 02:58:25 PM
J'envisage cette rédaction dans mon RC (en l'absence de variantes "libres" et exigées) :
Aucune variante décrite à l'article 58-I du Décret nº 2016-360 du 25 mars 2016 n'est autorisée, et aucune variante décrite à l'article 58-II n'est prévue.
qu'en dites-vous ?
Pour moi oui, c'est même très clair (et ça force les entreprises à aller, au pire, voir le décret ce qui n'est pas un mal !)
Citation de: Shmouck le Avril 13, 2016, 11:05:01 AM
J'aime bien l'approche pragmatique de votre document.
+1
sous l'ancien CMP je serais OK
avec la nouvelle réglementation je m'interroge sur la nécessité de trancher au moment de l'attribution car à l'art 139-1° on parle de modification du MP par les options claires et sans équivoque ..... ce qui me semble être le cas des prestations supplémentaires éventuelles et des prestations alternatives .....
donc il faut creuser la notion d'option au sens français et au sens européen .... à part que cette notion n'est pas vraiment développée ....
donc se pose le problème de quel périmètre juger pour s'assurer de faire juridiquement le bon choix de l'attributaire ....
Merci beaucoup de vos retours.
Pour la reconduction j'ai hésite, mais je suis parti sur cette lecture en indiquant mais dans un autre point du guide relatif a la computation qu'on ne peut se contenter de prendre en compte qu'une seule année pour savoir si on est en mapa ou en AO.
Ici je ne traite que des conséquences en terme d'analyse d'offres car ayant une lecture stricte de l'art sur la reconduction chaque période doit être exactement régi de la même manière donc de mon point de vue il n'y a pas de changement entre l'offre d'un candidat sur année N ou sur année N + année N+1. Sachant qu'en outre cela représente un alea de reconduire je pense pas que le candidat fasse une offre différente mais cela peut se discuter on est d'accord.
Citation de: raffalli2 le Avril 13, 2016, 10:25:30 AM
Bonjour suite à cette notion de variante version 2016 qui englobe la notion de variante mais aussi les anciennes notions de PSE , solutions alternatives.... j'ai essaye de décrypter le texte et surtout la fiche DAJ examen des offres.
Comme je suis en train d'actualiser mes documents notamment sur la notion "d' option " qui elle continuera a demeurer dans l'esprit de nombreux praticiens j'ai retravaillé le document je vous le joins, en restant à l'ecoute de toute vos remarques.
à quel moment vous avez vu que l'article 58 du DRAM englobe les PSE?????????
voir la fiche DAJ examen des offres, j'ai ete surpris aussi .
http://www.economie.gouv.fr/daj/examen-des-offres-2016
lecture du 58-II : peut exiger !
c'est comment tu définis la variante à la quelle tu obliges la réponse ......
Citation de: speedy le Avril 18, 2016, 01:47:42 PM
lecture du 58-II : peut exiger !
c'est comment tu définis la variante à la quelle tu obliges la réponse ......
car pour toi le 58-II = PSE???
je n'ai pas du tout la même lecture que toi
une variante obligatoire n'a rien à voir avec une pse, on parle vraiment pas de la même chose là
surtout quand on lit le 58-III...
Bonjour,
Je rejoins l'analyse de Naydje.
Par contre, la question que je me pose : mais où sont passées les PSE ? Ca n'existe plus ?
on peut ne pas etre d'accord mais n'oublions pas que la PSE ex option francaise ou les "options alternatives" n'avait pas de fondement textuel.
lA daj a profite de la possibilite d'imposer la variante pour y integrer tout sous un meme vocable et dorénavant tous les cas de figure (hors option UE comme les tranches, reconductions, marche similaires) rentrent dans cette categorie.
une variante obligatoire pour moi peut parfaitement s'assimiler à ce qu'on appelait "prestation alternative", je ne vois pas bien la différence. Je pense que le 58-II recouvre à la fois les PSA et les PS (prestations supplémentaires qui venaient - ou pas - s'ajouter à la solution de base). Sinon je ne vois pas où seraient passées ces deux possibilités ....
Raffalli, merci pour cette synthèse.
Par contre, concernant l'analyse des ex-PSE, si on lit la fiche de la DAJ, il indique qu'il faut choisir l'offre selon un classement qui tient compte de l'offre de base et des PSE ... moi je faisais comme tu le préconises c.a.d 2 classements (ou plus selon le nombre de PSE)..
Citation de: raffalli2 le Avril 18, 2016, 03:51:15 PM
on peut ne pas etre d'accord mais n'oublions pas que la PSE ex option francaise ou les "options alternatives" n'avait pas de fondement textuel.
lA daj a profite de la possibilite d'imposer la variante pour y integrer tout sous un meme vocable et dorénavant tous les cas de figure (hors option UE comme les tranches, reconductions, marche similaires) rentrent dans cette categorie.
Donc pour toi les reconductions et les tranches sont des variantes ? C'est ça ? (aucune critique je suis un peu paumé avec les nouveaux textes)
Citation de: goran le Avril 18, 2016, 04:33:20 PM
une variante obligatoire pour moi peut parfaitement s'assimiler à ce qu'on appelait "prestation alternative", je ne vois pas bien la différence. Je pense que le 58-II recouvre à la fois les PSA et les PS (prestations supplémentaires qui venaient - ou pas - s'ajouter à la solution de base). Sinon je ne vois pas où seraient passées ces deux possibilités ....
depuis quand PSE = variante???
la fiche de la DAJ concernant "l'examen des offres" contient des anomalies et une énormité
1 - il est dit que la notion de variante "new" reprend PSE et solutions alternatives
2 - le classement base d'un côté et variantes de l'autre ne tient pas puisque si le gagnant ne fournit pas la preuve accessibilité à la CP on passe au second, mais quel serait il ? le second en base ou le second en variantes ?
3 - l'art 139 donne de la souplesse pour modifier le marché avec les options .... or pas défini la différence option et variante ....
la prestation ALTERNATIVE s'apparentait tout à fait à une variante, bien que n'en portant pas le nom; une PSA venait "remplacer" en quelque sorte une partie des prestations de la solution de base. De même pour la presta supplémentaire, venant s'ajouter - ou pas - à la base, ça sent bien aussi la variante, même déguisée. La seule différence avec les ex-variantes, c'est qu'on n'était pas obligé de dire à quoi il était impossible de déroger (et pour cause, puisque PS et PSA étaient à l'initiative du PA). Le tableau de Raffalli me semble donc être tout à fait dans le vrai.
Citation de: speedy le Avril 18, 2016, 05:46:17 PM
la fiche de la DAJ concernant "l'examen des offres" contient des anomalies et une énormité
1 - il est dit que la notion de variante "new" reprend PSE et solutions alternatives
2 - le classement base d'un côté et variantes de l'autre ne tient pas puisque si le gagnant ne fournit pas la preuve accessibilité à la CP on passe au second, mais quel serait il ? le second en base ou le second en variantes ?
3 - l'art 139 donne de la souplesse pour modifier le marché avec les options .... or pas défini la différence option et variante ....
Plus je relis la fiche, et moins je vois ce qui te gêne .... j'ai l'impression qu'à part le vocabulaire, rien n'est vraiment modifié; ceci dit, je commence à fatiguer avec ce p..... de décret :P
CMP
en formailé : Les documents de la consultation mentionnent les exigences minimales que les variantes doivent respecter ainsi que les modalités de leur présentation. Seules les variantes répondant à ces exigences minimales peuvent être prises en considération.
en MAPA ce n'est qu'une possibilité d'indiquer nos exigences ...
Citation de: speedy le Avril 18, 2016, 05:46:17 PM
la fiche de la DAJ concernant "l'examen des offres" contient des anomalies et une énormité
1 - il est dit que la notion de variante "new" reprend PSE et solutions alternatives
2 - le classement base d'un côté et variantes de l'autre ne tient pas puisque si le gagnant ne fournit pas la preuve accessibilité à la CP on passe au second, mais quel serait il ? le second en base ou le second en variantes ?
3 - l'art 139 donne de la souplesse pour modifier le marché avec les options .... or pas défini la différence option et variante ....
je ne pense pas que les options visées à l'article 139 soient les mêmes que les variantes ou les PSE, on est dans des options de modification du style clause de revoyure que l'on peut trouver en droit privé, le souci c'est que ces clauses devront être totalement rédigées pour ne pas laisser un pouvoir discrétionnaire aux acheteurs pour modifier le contrat et donc à terme ne pas définir le besoin...
Goran : je crois qu'il y a un joyeux mélange : la variante est toujours à l'initiative de l'acheteur car l'acheteur détermine les exigences minimales et autorise/impose l'offre variante.
Le fait pour l'acheteur de proposer une alternative à l'offre de base n'est pas une PSA mais une variante, je pense qu'il faut arrêter avec cet abus de langage et surtout confondre PSE qui sont des bouts de prestations en complément de l'offre de base et non des solutions techniques alternatives à l'offre de base mais qui répond au besoin
en tout cas j'ai toujours fonctionné comme cela et avec quelques contentieux gagnés cela me conforte dans mon sentiment
Citation de: speedy le Avril 18, 2016, 06:01:01 PM
CMP
en formailé : Les documents de la consultation mentionnent les exigences minimales que les variantes doivent respecter ainsi que les modalités de leur présentation. Seules les variantes répondant à ces exigences minimales peuvent être prises en considération.
en MAPA ce n'est qu'une possibilité d'indiquer nos exigences ...
sauf que maintenant formalisé ou MAPA on doit indiquer les exigences minimales
Qu'en est-il des PSE dites facultatives décrites il y a un moment dans une fiche daj qui disait que quand l'oe présentait une pse facultative seule la base était analysée?
Citation de: trancestep le Avril 18, 2016, 07:25:07 PM
Qu'en est-il des PSE dites facultatives décrites il y a un moment dans une fiche daj qui disait que quand l'oe présentait une pse facultative seule la base était analysée?
tout dépendra si tu estimes que la PSE est une "variante" ou des prestations en plus de l'offre de base ;D
Citation de: Naydje le Avril 18, 2016, 06:01:38 PM
Goran : je crois qu'il y a un joyeux mélange : la variante est toujours à l'initiative de l'acheteur car l'acheteur détermine les exigences minimales et autorise/impose l'offre variante.
Le fait pour l'acheteur de proposer une alternative à l'offre de base n'est pas une PSA mais une variante, je pense qu'il faut arrêter avec cet abus de langage et surtout confondre PSE qui sont des bouts de prestations en complément de l'offre de base et non des solutions techniques alternatives à l'offre de base mais qui répond au besoin
en tout cas j'ai toujours fonctionné comme cela et avec quelques contentieux gagnés cela me conforte dans mon sentiment
Ah oui ? c'est nouveau ça ? "la variante est toujours à l'initiative de l'acheteur" ??? ça ferait donc un certain temps que je rabâche à tort le contraire aux opérationnels ? ::) soyons sérieux, la variante, telle qu'elle existait avant le décret n'a JAMAIS été à l'initiative du PA, tout juste est-elle obligatoirement encadrée depuis quelques années !
si l'acheteur n'autorise pas la variante comment peut elle être à l'initiative des OE?
une fois autorisée, l'acheteur indique les exigences minimales que la variante doit respecter
donc oui c'est toujours à l'initiative de l'acheteur à partir du moment où c'est l'acheteur qui rend possible la réponse variante
ah le fait de POUVOIR remettre une variante ? oui ok; mais la solution proposée en elle-même est à l'initiative du candidat, pas de l'acheteur.
Citation de: goran le Avril 19, 2016, 07:55:16 AM
ah le fait de POUVOIR remettre une variante ? oui ok; mais la solution proposée en elle-même est à l'initiative du candidat, pas de l'acheteur.
oui là on est d'accord mais si tu interdits le recours à la variante, où est l'initiative de l'OE?. La réponse technique appartiendra toujours à l'OE (sauf sur les exigences minimales à respecter, le DRAM ne différencie plus les procédures sur ce point) mais elle dépendra de la volonté où non de l'acheteur d'ouvrir à variante ou pas.
Citation de: Naydje le Avril 18, 2016, 05:37:31 PM
depuis quand PSE = variante???
Depuis le 1er avril 2016 :-)
Citation de: Zokho le Avril 19, 2016, 08:36:58 AM
Depuis le 1er avril 2016 :-)
faudra être plus persuasif et argumenté que cela mon petit retourier ;D ;)
personnellement, la fiche de la DAJ relative à l'examen des offres, même si elle n'est pas parfaite, me parait pourtant très claire (relire tout le 3.3.2)
Tu m'as devancé Goran
elle est disponible :
>>>Là<<< (http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/conseil_acheteurs/fiches-techniques/mise-en-oeuvre-procedure/examen-des-offres-2016.pdf)
Citation
La notion de variante au sens du droit de l'Union européenne ne distingue pas selon que l'initiative de la variante provient du soumissionnaire de l'offre ou de l'acheteur. L'article 58 du décret, qui transpose en droit interne l'article 45 de la directive 2014/24/UE, utilise ainsi le terme de variante pour désigner aussi bien les variantes qui correspondaient à l'ancien article 50 du code des marchés publics que ce que l'on désignait sous le terme de « prestations supplémentaires éventuelles » ou encore de «solutions alternatives ». Si le droit des marchés publics regroupe sous la même appellation les anciennes variantes, les PSE et les solutions alternatives, leurs modalités d'analyse demeurent cependant différentes selon que l'initiative provient de l'acheteur ou du soumissionnaire.
J'ai lu la fiche mais je ne partage pas la position de la DAJ.
Une PSE soit une Prestation SUPPLEMENTAIRE Éventuelle n'a rien à voir avec une variante on parle de deux choses totalement différente :
- La variante est une offre complète, qui remplacera l'offre de base si elle est choisie
- la PSE vient en complément de l'offre de base voire de la variante pour les plus vicieux lol
à aucun moment une PSE remplace l'offre de base comme peut le faire la variante.
Mais le plus drôle dans ce que dit là DAJ c'est que maintenant la variante revêt trois formes (variante, PSE, SA) mais qu'elle ne se jugent pas de la même manière!
bien entendu, car ce n'est pas la même chose... on a pas fini de se marrer avec la DAJ
Ce sont des notions différentes liées à nos positions juridiques précédentes, c'est aussi l'enjeu de cette réforme, uniformiser les définitions avec les directives européennes.
La réforme ne nous demande pas d'être d'accord ou non avec leur interprétation, elle vient mettre en place une uniformisation.
Quant à ta conclusion c'est toute l'ironie d'une réforme menée à l'envers et à l'arrache.
Citation de: Zokho le Avril 19, 2016, 09:11:00 AM
Ce sont des notions différentes liées à nos positions juridiques précédentes, c'est aussi l'enjeu de cette réforme, uniformiser les définitions avec les directives européennes.
La réforme ne nous demande pas d'être d'accord ou non avec leur interprétation, elle vient mettre en place une uniformisation.
Quant à ta conclusion c'est toute l'ironie d'une réforme menée à l'envers et à l'arrache.
donc tu feras un rc avec : variantes (qui sont des vraies variantes), variantes (qui sont des PSE donc pas des variantes)???
perso je vais garder les PSE telles qu'elles, ce sera plus lisible jusqu'à ce qu'on ait l'éclairage du juge
zokho si tu lis la fiche DAJ tu trouves "La notion de variante au sens du droit de l'Union européenne ne distingue pas selon que l'initiative de la variante provient du soumissionnaire de l'offre ou de l'acheteur." Sauf que dans les deux cas on parle de variante et uniquement de variante, pas de PSE...
La fiche DAJ explique cela : le décret comprend désormais la notion de variante comme équivalent à sa définition en droit communautaire (cf. art. 3.3.2.1 de la fiche).
Il est vrai que le décret ne comporte pas en tant que tel de définition de la variante.
Mais à cet égard, il faut aussi rappeler que le CMP ne le faisait pas non plus... et il ne définissait nulle part non plus la PSE, pure création de la pratique et de la jp, qui était définie, n'en déplaise à certain, comme étant à l'initiative de l'acheteur contrairement à la variante.
Là où je suis d'accord avec vous, c'est que la notion de "variante exigée par l'acheteur" doit, selon la DAJ, être assimilée à celle de PSE ou de SA, alors que cela ne résulte pas du texte du décret.
Donc j'en conclus qu'en cas de "variante exigée", il faudra très bien expliciter ce que l'on entend comme type de variante, afin de lever les ambiguïtés....
Citation de: Naydje le Avril 19, 2016, 09:28:22 AM
donc tu feras un rc avec : variantes (qui sont des vraies variantes), variantes (qui sont des PSE donc pas des variantes)???
perso je vais garder les PSE telles qu'elles, ce sera plus lisible jusqu'à ce qu'on ait l'éclairage du juge
zokho si tu lis la fiche DAJ tu trouves "La notion de variante au sens du droit de l'Union européenne ne distingue pas selon que l'initiative de la variante provient du soumissionnaire de l'offre ou de l'acheteur." Sauf que dans les deux cas on parle de variante et uniquement de variante, pas de PSE...
On ferait un RC qui explique bien en détail ce que sont les variantes à présenter.
Si c'est des ex PSE imposées on peut dire entre autre
par exemple :
Variante imposée :
La variante à présenter a pour objet le chiffrage d'une prestation supplémentaire (en plus ou moins value selon les cas) à l'offre de base.
- Variante imposée sur le lot XX menuiseris extérieures : Plus value sur l'installation de volets roulants électriques
Citation de: Naydje le Avril 19, 2016, 09:28:22 AM
perso je vais garder les PSE telles qu'elles, ce sera plus lisible jusqu'à ce qu'on ait l'éclairage du juge
Rien ne t'empêche d'intituler PSE tes "variantes exigées par l'acheteur".
En revanche, n'oublies pas :
- de définir les exigences minimales et conditions particulières de leur présentation
- de les renseigner dans la rubrique "variantes" de ton avis de publicité.
Citation de: folifof le Avril 19, 2016, 10:02:35 AM
Rien ne t'empêche d'intituler PSE tes "variantes exigées par l'acheteur".
En revanche, n'oublies pas :
- de définir les exigences minimales et conditions particulières de leur présentation
- de les renseigner dans la rubrique "variantes" de ton avis de publicité.
ou pas : la rubrique renseignements complémentaires comme j'aime le risque
pour les exigences minimales pas de souci puisqu'on a toujours défini ce qu'on attendait de ces PSE
Voici quelques interrogations que suscite la partie "3.3. L'analyse des offres variables et des variantes" de la fiche "L'EXAMEN DES OFFRES" de la DAJ
I - PSA/PSE - 3.3.2.3. L'analyse des variantes à l'initiative de l'acheteur
J'ai toujours été un peu gêné par les PSE et notamment la possibilité qu'elles donnent à l'acheteur de déterminer post offres si il retient ou non la PSE sans avoir indiqué dans les documents de la consultation en fonction de quoi sera fait ce choix, alors même que ce choix qui peut conduire à l'attribution à des candidats différents.
Dans la fiche de la DAJ indique 3.3.2.1 "... Si le droit des marchés publics regroupe sous la même appellation les anciennes variantes, les PSE et les solutions alternatives, leurs modalités d'analyse demeurent cependant différentes selon que l'initiative provient de l'acheteur ou du soumissionnaire."
Le 3.3.2.3. L'analyse des variantes à l'initiative de l'acheteur :
- règle tout d'abord le cas des "variantes alternatives" [à l'initiative de l'acheteur] (PSA) "Les variantes correspondant aux solutions alternatives doivent être analysées de la même manière que les variantes à l'initiative des soumissionnaires. Dès lors que la solution alternative proposée par un candidat s'avère être l'offre économiquement la plus avantageuse, l'acheteur n'a d'autre choix que d'attribuer le marché à celui-ci. " ce qui n'appelle pas d'observation ;
- indique concernant les "vraies" PSE "Les PSE que l'acheteur se réserve le droit de commander ou non doivent être analysées en même temps que l'offre de base à laquelle elles se rattachent. L'acheteur doit ainsi réaliser deux classements, un classement tenant compte de l'offre globale et un classement tenant compte uniquement de l'offre de base.
S'il décide de ne pas commander les PSE, l'acheteur choisit l'offre économiquement la plus avantageuse au vu du classement tenant compte de la seule offre de base.
En revanche, s'il décide de commander les PSE, l'acheteur doit choisir l'offre économiquement la plus avantageuse au regard du classement tenant compte à la fois de l'offre de base et des PSE."
Rien dans le DRAM ne me semble permettre une telle distinction de traitement entre ces deux types de PS, la limite entre les deux étant sans doute dans qq cas assez arbitraire (*)
Si les PSE sont des variantes alors le Article 62 V. "L'acheteur s'assure que les critères d'attribution retenus puissent être appliqués tant aux variantes qu'aux offres de base." s'applique.
Les possibilités offertes par l'article 139 "Le marché public peut être modifié dans les cas suivants :
1° Lorsque les modifications, quel qu'en soit leur montant, ont été prévues dans les documents contractuels initiaux sous la forme de clauses de réexamen, dont des clauses de variation du prix ou d'options claires, précises et sans équivoque.
Ces clauses indiquent le champ d'application et la nature des modifications ou options envisageables ainsi que les conditions dans lesquelles il peut en être fait usage ; ..." relèvent d'une autre logique puisqu'elles ne trouvent à s'appliquer qu'une fois le marché conclus.
II - Variantes - 3.3.2.2. L'analyse des variantes à l'initiative des soumissionnaires
Dans le 3.3.2.2. L'analyse des variantes à l'initiative des soumissionnaires, il est indiqué :
Dans un premier temps, le pouvoir adjudicateur compare séparément les offres conformes à la solution de base et les variantes proposées. Dans un second temps, celui-ci compare l'offre la plus intéressante en solution de base et la meilleure offre variante.
Le marché est attribué à l'offre de base ou l'offre variante économiquement la plus avantageuse. Ainsi, l'offrechoisie est celle qui obtient la meilleure note de l'ensemble des offres, conformes à la solution de base ou variantes.
Là encore rien dans le DRAM ne vient supporter cette façon de faire, au contraire l'article 62 V (cité ci-dessus) incite à penser que classement doit être commun.
Un autre point indirectement lié est la dernière phase de l'Article 85 [enchères électroniques] II '... Lorsque des variantes sont autorisées, une formule distincte est fournie pour chaque variante." sur laquelle on peut s'interroger.
Conclusion
Il va falloir reprendre tout cela calmement.
*) je ne suis pas certain que l'exemple qui suit convaincra sur ce point, mais prenons le cas où l'acheteur demande une offre pour deux couleurs, ce qui était historiquement traité en PSE.
Citation de: hpchavaz le Avril 19, 2016, 11:22:55 AM
Voici quelques interrogations que suscite la partie "3.3. L'analyse des offres variables et des variantes" de la fiche "L'EXAMEN DES OFFRES" de la DAJ
I - PSA/PSE - 3.3.2.3. L'analyse des variantes à l'initiative de l'acheteur
J'ai toujours été un peu gêné par les PSE et notamment la possibilité qu'elles donnent à l'acheteur de déterminer post offres si il retient ou non la PSE sans avoir indiqué dans les documents de la consultation en fonction de quoi sera fait ce choix, alors même que ce choix qui peut conduire à l'attribution à des candidats différents.
Dans la fiche de la DAJ indique 3.3.2.1 "... Si le droit des marchés publics regroupe sous la même appellation les anciennes variantes, les PSE et les solutions alternatives, leurs modalités d'analyse demeurent cependant différentes selon que l'initiative provient de l'acheteur ou du soumissionnaire."
Le 3.3.2.3. L'analyse des variantes à l'initiative de l'acheteur :
- règle tout d'abord le cas des "variantes alternatives" [à l'initiative de l'acheteur] (PSA) "Les variantes correspondant aux solutions alternatives doivent être analysées de la même manière que les variantes à l'initiative des soumissionnaires. Dès lors que la solution alternative proposée par un candidat s'avère être l'offre économiquement la plus avantageuse, l'acheteur n'a d'autre choix que d'attribuer le marché à celui-ci. " ce qui n'appelle pas d'observation ;
- indique concernant les "vraies" PSE "Les PSE que l'acheteur se réserve le droit de commander ou non doivent être analysées en même temps que l'offre de base à laquelle elles se rattachent. L'acheteur doit ainsi réaliser deux classements, un classement tenant compte de l'offre globale et un classement tenant compte uniquement de l'offre de base.
S'il décide de ne pas commander les PSE, l'acheteur choisit l'offre économiquement la plus avantageuse au vu du classement tenant compte de la seule offre de base.
En revanche, s'il décide de commander les PSE, l'acheteur doit choisir l'offre économiquement la plus avantageuse au regard du classement tenant compte à la fois de l'offre de base et des PSE."
Rien dans le DRAM ne me semble permettre une telle distinction de traitement entre ces deux types de PS, la limite entre les deux étant sans doute dans qq cas assez arbitraire (*)
Si les PSE sont des variantes alors le Article 62 V. "L'acheteur s'assure que les critères d'attribution retenus puissent être appliqués tant aux variantes qu'aux offres de base." s'applique.
Les possibilités offertes par l'article 139 "Le marché public peut être modifié dans les cas suivants :
1° Lorsque les modifications, quel qu'en soit leur montant, ont été prévues dans les documents contractuels initiaux sous la forme de clauses de réexamen, dont des clauses de variation du prix ou d'options claires, précises et sans équivoque.
Ces clauses indiquent le champ d'application et la nature des modifications ou options envisageables ainsi que les conditions dans lesquelles il peut en être fait usage ; ..." relèvent d'une autre logique puisqu'elles ne trouvent à s'appliquer qu'une fois le marché conclus.
II - Variantes - 3.3.2.2. L'analyse des variantes à l'initiative des soumissionnaires
Dans le 3.3.2.2. L'analyse des variantes à l'initiative des soumissionnaires, il est indiqué :
Dans un premier temps, le pouvoir adjudicateur compare séparément les offres conformes à la solution de base et les variantes proposées. Dans un second temps, celui-ci compare l'offre la plus intéressante en solution de base et la meilleure offre variante.
Le marché est attribué à l'offre de base ou l'offre variante économiquement la plus avantageuse. Ainsi, l'offrechoisie est celle qui obtient la meilleure note de l'ensemble des offres, conformes à la solution de base ou variantes.
Là encore rien dans le DRAM ne vient supporter cette façon de faire, au contraire l'article 62 V (cité ci-dessus) incite à penser que classement doit être commun.
Un autre point indirectement lié est la dernière phase de l'Article 85 [enchères électroniques] II '... Lorsque des variantes sont autorisées, une formule distincte est fournie pour chaque variante." sur laquelle on peut s'interroger.
Conclusion
Il va falloir reprendre tout cela calmement.
*) je ne suis pas certain que l'exemple qui suit convaincra sur ce point, mais prenons le cas où l'acheteur demande une offre pour deux couleurs, ce qui était historiquement traité en PSE.
Je pense qu'il faut abroger la DAJ !
Sinon je suis d'accord pour le point des variantes à l'initiative des soumissionnaires : je ne vois pas pourquoi on ne devrait pas faire un classement commun, surtout si les critères sont applicables tant aux bases qu'aux variantes. D'ailleurs comment tu informes le candidat ensuite ? "votre offre de base a été classée 2ième du classement des offres de base, et votre variante première des variantes, or comme elle a reçu une note inférieure à l'offre de base la mieux notée, c'est cette dernière qui est retenue" ????
Autant faire un classement commun !
Quand on regarde bien ça revient au même.
Si on classe la meilleure base avec la meilleure variante, on otient le même résultat que si on fait un classement de toutes les bases et toutes les variantes dans le même tableau. C'est toujours la meilleure qui sort.
Citation de: trancestep le Avril 19, 2016, 01:03:44 PMQuand on regarde bien ça revient au même.
Ce n'est pas évident.
Prenons dans le cas où la notation du prix se fait sur la base de la formule primin/prixoffre. Pour la comparaison des offres de base, quel prixmin doit être appliqué ? le prix le plus bas pour les offres de base uniquement ou bien le prix le plus bas sur l'ensemble des offres de base et offres variantes ?
Retenir le prix le plus bas sur l'ensemble des offres de base et offres variantes, semble un peu contradictoire avec le fait de vouloir classer les offres de base entre elles.
Ne pas le retenir peut conduire à un choix différent entre les deux méthodes :
- DAJ : classement offres de base, classement vaiantes puis comparaison
- classement de l'ensemble des offres de base et offres variantes
C'est en effet, toute la problématique à mon sens de faire un classement commun entre offre de base et variante.
D'autant que généralement les offres variantes proposent des solutions où radicalement moins cher (c'est là que se posera notre difficulté) ou à l'inverse bien au delà des prix de l'offre de base.
Sur une méthode de notation basé sur l'écart avec le moins disant, une offre variante pourra rapidement détruire toutes les propositions "de base" et la récupération des points sera quasi impossible pour les offres de base.
Citation de: Zokho le Avril 19, 2016, 01:41:17 PMC'est en effet, toute la problématique à mon sens de faire un classement commun entre offre de base et variante...
Le problème provient essentiellement des méthodes de notation où les écarts de notes sont fonction d'une offre.
Article 62
I. - Les offres régulières, acceptables et appropriées, et qui n'ont pas été rejetées en application des articles 60 ou 61, sont classées par ordre décroissant en appliquant les critères d'attribution.
...
V. - L'acheteur s'assure que les critères d'attribution retenus puissent être appliqués tant aux variantes qu'aux offres de base.
pour moi la DAJ s'est pris le pied dans le tapis ....
Citation de: speedy le Avril 19, 2016, 02:51:30 PM
Article 62
I. - Les offres régulières, acceptables et appropriées, et qui n'ont pas été rejetées en application des articles 60 ou 61, sont classées par ordre décroissant en appliquant les critères d'attribution.
...
V. - L'acheteur s'assure que les critères d'attribution retenus puissent être appliqués tant aux variantes qu'aux offres de base.
pour moi la DAJ s'est pris le pied dans le tapis ....
Why ?
parce que la DAJ veut comparer les bases d'un côté et les variantes de l'autres : un seul classement !!!
je crois que jurisprudence existe....
Nous jusqu'ici on mettait base et variante dans le même tableau avec les mêmes critères car réponse à un même besoin.
Citation de: speedy le Avril 19, 2016, 03:11:45 PM
parce que la DAJ veut comparer les bases d'un côté et les variantes de l'autres : un seul classement !!!
je crois que jurisprudence existe....
Je me demande si à la base la DAJ n'a pas cherché à préserver la latitude des acheteurs sur les PSE et que de fil en aiguille...
Citation de: hpchavaz le Avril 19, 2016, 03:28:44 PM
Je me demande si à la base la DAJ n'a pas cherché à préserver la latitude des acheteurs sur les PSE et que de fil en aiguille...
ils se sont totalement plantés!
si les PSE sont des variantes alors elles doivent être jugées sur les même critères que l'offre de base, hors les PSE ne sont pas des offres à part entière qui remplacent l'offre de base, elles viennent simplement compléter (ou pas) celle-ci.
Pour moi l'erreur est d'avoir fait la distinction sur qui est à l'initiative de... sans regarder la teneur et le contenu des PSE.
Speedy a raison il y a de la jurisprudence qui dit qu'on analyse tout en même temps, offre de base et variante, car au final c'est le même besoin auquel les OE répondent
Au final, c'est pas très clair cette histoire variantes 2016 incluant ou non les PSE.
Dans le doute, sur la base de la fiche de la DAJ, je change de vocabulaire.
Variante alternative à l'initiative des entreprises / Variante imposée (obligatoire) à notre initiative.
Pour l'analyse, c'est comme avant.
Un tableau supplémentaire en fonction de la (ou des) variantes que l'analyse propose de retenir, avec utilisation des critères qui peuvent s'appliquer aussi bien à une offre de base qu'à une offre + variante imposée.
L'essentiel c'est de respecter la transparence et l'égalité de traitement.
L'avenir nous éclairera.
Alea jacta est.....
En ce moment l'Assemblée nationale a une consultation pour un accord-cadre. Dans les pièces ils ont prévu "Les opérateurs pourront proposer, en sus de leur offre de base, des variantes, entendues au sens des anciennes « prestations supplémentaires éventuelles facultatives".
Un candidat a demandé s'il s'agissait de vraies options (qui seront obligatoires et qui devront être jugées comme les offres de base) ou s'agit-il bien de prestations supplémentaires facultatives ?
l'AN répond que ce sont des PSE facultatives au sens de l'ancien CMP et que, "Comme l'indique l'avis de marché, le classement des offres sera établi au vu des seules offres de base.".
au final c'est comme avant mais on change le nom.
Citation de: Naydje le Avril 19, 2016, 09:00:19 AM
J'ai lu la fiche mais je ne partage pas la position de la DAJ.
Une PSE soit une Prestation SUPPLEMENTAIRE Éventuelle n'a rien à voir avec une variante on parle de deux choses totalement différente :
- La variante est une offre complète, qui remplacera l'offre de base si elle est choisie
- la PSE vient en complément de l'offre de base voire de la variante pour les plus vicieux lol
à aucun moment une PSE remplace l'offre de base comme peut le faire la variante.
Mais le plus drôle dans ce que dit là DAJ c'est que maintenant la variante revêt trois formes (variante, PSE, SA) mais qu'elle ne se jugent pas de la même manière!
bien entendu, car ce n'est pas la même chose... on a pas fini de se marrer avec la DAJ
Bonjour,
je reviens sur votre phrase "c'est que maintenant la variante revêt trois formes (variante, PSE, SA)":
Entendez vous par là que la variante est à l'initiative du candidat (art 58-I) et la solution alternative à l'initiative du pouvoir adjudicateur (art 58-II)?
Quant à la PSE, vu qu'elle n'apparait pas ailleurs, je vous rejoins et imagine qu'elle est englobée dans la mention "variante", ce qui ne nous simplifie pas la vie (ni celle des OE).
Merci