Bonjour,
Nous venons d'ouvrir les plis pour un appel d'offre ouvert.
L'un des candidats est un groupement solidaire de deux sociétés.
Dans le RC, il est demandé, au titre de l'offre de fournir un RIB et les n° bancaire sont aussi a indiquer dans l'acte d'engagement.
Or le groupement indique dans l'AE qu'un compte commun sera ouvert en cas d'attribution du marché.
Que faire : la pièce est manquante alors qu'elle est demandée dans l'offre mais en même temps le candidats a également la possibilité de prévoir un compte commun pour le groupement (sauf qu'il aurait du le faire au moment de la candidature et non en cas d'attribution).
Quel est votre avis sur la question ?
merci d'avance de votre aide
pour ma part je ferais : rien...
on verra ça quand le marché sera attribué
Bonjour,
Je n'éliminerai pas pour si peu.
La création d'un compte "commun" est une possibilité et comme vous, ce n'est pas un cas que j'ai prévu dans mon dce.
Vu qu'un RIB quel qu'il soit n'est aucunement susceptible d'influer sur la notation et le classement de l'offre (sauf à avoir mis un critère "RIB" :D), je ne sanctionnerai pas.
Le RIB est vraiment un document accessoire.