soit un mapa restreint, à l'ouverture des candidatures un candidat se présente seul e tse présente dans un groupement
l'avis de publicité indique:
"Les candidats peuvent se présenter, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les deux qualités."
Pour moi on écarte les 2 candidatures automatiquement, il ne repecte pas les mentions de l'avis de publicité
j'ai eu d'autres sons de cloche me disant:
1/ qu'il faut demander au candidat de ne pas maintenir sa candidature seule pour pouvoir candidater en groupement sans léser les autres membres du groupement auquel il appartient
2/ qu'il faut automatiquement écarter la candidature seule et maintenir la candidature en groupement
Votre avis?
une jurisprudence? ou autre document?
Faut-il que la prochaine fois j'indique que dans ce cas là toutes les candidatures du candidat seront rejetée?
votre formulation est à mon sens ambigue, il vaut mieux reprendre expressément les termes du 51.6 et interdire les candidatures multiples, la sanction induite est donc l'élimination de toutes les candidatures.
c'est du reste ce que je ferai dans votre cas, vous avez souhaité semble t'il interdire et donc sanctionner les candidatures multiples.
En l'absence de précision dans votre RC, je pencherai également pour un rejet des deux offres.
Pour notre part nous distinguons suivant deux scénarios et rédigeons ainsi :
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- En qualité de candidats individuels et de membres d'un groupement. Dans ce cas seule l'offre du groupement sera prise en considération ;
- En qualité de membres de plusieurs groupements. Dans ce cas la totalité des offres concernées sera écartée.