Bonjour,
Nous avons un marché (code 2006) alloti en 2 lots, passé sur procédure adapté, en raison d'un montant estimé inférieur à 133.000 ¤ HT. Nous sommes EPA national.
Il s'avère que pour le lot 1, les offres s'élèvent à 50.000 ¤ HT environ et pour le lot 2, aux alentours de 100.000¤ HT.
Pouvons-nous profiter du 1° du III de l'article 27 et attribuer le lot inférieur à 80.000 ¤ HT ?
Si oui, le lot 2 peut-il faire l'objet d'une procédure adaptée ou doit-il être relancé en appel d'offres ?
Je crois pouvoir répondre à ma question : j'avais oublié la condition selon laquelle la valeur du ou des lots ne peut excéder 20% de la valeur de l'ensemble du marché, soit 30.000 ¤ en l'espèce. Donc toute la procédure doit être classée sans suite et reconduite en AO.