Bonjour,
J'ai fait quelques recherches sur le forum mais je n'ai pas trouvé ce que je voulais, je me permets donc de venir à vous.
Soit une mission de MOE classique pour la réalisation d'un lotissement.
On demande, en sus, la rédaction du règlement de lotissement, du permis d'aménager, le suivi administratif des dossiers, l'aide à l'acquisition des parcelles, etc
J'ai cru comprendre que les avis étaient partagés. Que me conseillez-vous, pragmatiquement, pour monter ce dossier? Dois-je faire le tableau classique de rémunération MOE pour la phase conception/ réalisation, et un tableau à part pour ces missions complémentaires, qui sont , à mon sens, (arrêtez moi si je me trompe) hors loi MOP?
Du coup, on considère le forfait de rémunération en fonction du montant prévisionnel du lotissement, et on sort tout ce qui relève de ces missions complémentaires, qui elles pourraient-être rémunérés à l'unité par ex?
Qu'en pensez-vous?
Merci
oui, comme ça c'est clair que payé en plus, faut juste dire que l'assiette pour la pénalisation si non respect du coût d'objectif reste sur la mission de "base" ou sur le total général ....
(base entre guillemets car en infra pas de base au sens loi MOP)