Bonjour, je suis à la recherche d'un DCE portant sur un marché de mandat de maîtrise d'ouvrage déléguée...
Si vous avez ça en magasin, je suis preneur..
Bien cordialement
Vous ne passez pas de convention de mandat?
les mandats sont des marchés de droit commun donc si vous êtes soumis au CMP ....
Bonjour, comme l'indique Speedy, nous sommes soumis au CMP, donc mise en concurrence...
... nous sommes soumis à l'ordonnance, malgré tout, nous répondons à une mise ne concurrence pour agir en tant que MOM et si nous obtenons le marché, nous signons une convention de mandat ...
Un marché de mandat, je n'en avais jamais entendu parlé :-\
Citation de: huetes le Février 12, 2016, 02:32:39 PM
... nous sommes soumis à l'ordonnance, malgré tout, nous répondons à une mise ne concurrence pour agir en tant que MOM
MOM =
Citation de: huetes le Février 12, 2016, 02:32:39 PM
et si nous obtenons le marché, nous signons une convention de mandat ...
Un marché de mandat, je n'en avais jamais entendu parlé
y aurait pas contradiction ? que vous mettiez Convention ou Cadeau sur la chemise, ça reste un marché !
MOM = Maitrise d'ouvrage mandatée
Citation de: speedy le Février 12, 2016, 04:16:24 PM
y aurait pas contradiction ? que vous mettiez Convention ou Cadeau sur la chemise, ça reste un marché !
En remettant les mots dans le bon ordre, oui, oui...
Merci speedy!
Bonjour à toutes et à tous,
Si j'ai bien compris, je dois rédiger les documents suivants et mettre en concurrence :
- Règlement de la consultation
- Convention de mandat (pièce qui deviendra le seul document contractuel avec le doc financier)
- Joindre le programme au DCE
- Document financier (DPGF?)
Pas de CCAP ni de CCTP?
Merci de vos réponses et bonne journée.
Bien cordialement
que mettez vous dans votre document intitulé "Convention de mandat" ?
c'est un marché !
après les pièces c'est comme tout marché, et ça doit refléter votre besoin et comment vous entendez gérer le contrat !
objet
missions (respect de la loi MOP et des missions que l'on peut ou pas confier)
limites
livrables
délais
retenues pénalités
révision du prix
assurance
pouvoir de représentation
etc
comme tout marché ;D