Bonjour à tous,
J'ai un doute sur l'ordre des pièces contractuelles d'un marché :
Quand il existe un cahier des clauses techniques communes à tous les lots (souvent les maitres d'œuvre en élaborent un) vous le placez bien avant le CCTP de chaque lot ?
Si les CCTP ont des annexes comment ça se passe en cas de contradiction de celles-ci avec les CCTP ?
Après quid de tout ce qui est rapport ? Est ce que ce sont des pièces qui doivent être contractuelles (rapport amiante, RICT etc.) ou seulement informatives ? En cas de contractualisation j'imagine que ces pièces viennent après les CCTP...
Et enfin ou placer le PGC ?
Merci pour votre aide.
S'agissant du domaine technique, les "contradictions" sont nombreuses ...
Parfois, elles sont dues à des modifications de normes, de règlements, etc ...
Et c'est souvent le sujet de négociations plus ou moins complexes entre le MO, le Moe et l'entreprise.
Lors de ces négos, l'ordre de priorité de ces pièces apparait rarement et donc, il n'a pas une réelle importance ...
Comme le recommande le pouch, il vaut mieux régler les contradictions et autres lors de la négo.
Sinon sur l'ordre de priorité des annexes du CCTP et entre CCTP et ses annexes, sauf si cela est écrit dans le DCE quelque part, toutes les pièces ont même importance selon moi.