SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: koumac1 le Février 04, 2016, 04:16:50 PM
Titre: ordonnance de 2015 et AOT et DSP
Posté par: koumac1 le Février 04, 2016, 04:16:50 PM
Bonjour
l'ordonnance semble désormais inclure les AOT. je n'ai pas trouvé mention des DSP, pensez vous qu'elles y soient soumises?