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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: sun le Janvier 28, 2016, 12:00:04 PM

Titre: computation des seuils .... gros doute !!!
Posté par: sun le Janvier 28, 2016, 12:00:04 PM
Bonjour chers collègues,

Nous allons construire un équipement culturel pour lequel nous avons d'ores et déjà lancé plusieurs études et confié plusieurs missions d'ingénierie.

Certains travaux portant sur les abords (réseaux et voirie) seront exécutés sur les marchés de bons de commande pluriannuel qui sont en cours.
Par contre, une consultation spécifique va être lancée pour la construction du bâtiment.

Le coût global de l'opération comprenant toutes les études géotechniques, la MOE, le CT, le SPS et l'ensemble des travaux de bâtiment et d'infrastructures (réseaux + voirie) s'élève à plus de 6.500 000 euros HT.
Les travaux de bâtiment sont estimés à  4 800 000 € HT
les travaux d'infra à 1 700 000 € HT.

Nous allons lancer une consultation pour les travaux de bâtiment. Question : AOO ou adaptée ???

POur ne pas orienter, je ne donne pas mon avis sinon mes techniciens vont rechigner ...lol

merci de vos avis !!
Titre: Re : computation des seuils .... gros doute !!!
Posté par: speedy le Janvier 28, 2016, 12:30:10 PM
vous êtes  PA ou EA ?
si PA art 74 et en Bâtiment çà donne concours anonyme ....
Si EA  voir art 168, ça donne choix possible entre MN avec mise en concurrence, AO  et concours ....
Titre: Re : computation des seuils .... gros doute !!!
Posté par: shorty le Janvier 28, 2016, 02:24:58 PM
pas tout compris la réponse de speedy...

Pour le marché de travaux, je raisonnerai en unité fonctionnelle => l'ensemble de l'opération bâtiment + d'infrastructures (réseaux + voirie) :  6.500 000 euros HT => AOO ou AOR
Titre: Re : Re : computation des seuils .... gros doute !!!
Posté par: sun le Janvier 28, 2016, 02:32:33 PM
Citation de: speedy le Janvier 28, 2016, 12:30:10 PM
vous êtes  PA ou EA ?
si PA art 74 et en Bâtiment çà donne concours anonyme ....
Si EA  voir art 168, ça donne choix possible entre MN avec mise en concurrence, AO  et concours ....

bonjour Speedy,

Nous sommes PA et il s'agit non pas du lancement du marché de MOE mais du marché de travaux pour le bâtiment.


Cordialement
Titre: Re : computation des seuils .... gros doute !!!
Posté par: HouseMD le Janvier 28, 2016, 03:15:31 PM
Je suis pas la plus douée en computation des seuils. ::)
Mais pour moi, il s'agit d' une opération et pas d'une unité fonctionnelle : on construit un nouveau bâtiment.
Ensuite, je note qu'une partie des travaux (infrastructures et réseaux) a déjà été computé sur le marché à bons de commande passé précédemment, il me semble qu'il ne faut donc computer que la partie restante de 4 500 000 €, soit un Mapa.

Sinon, on compute deux fois non?

Titre: Re : computation des seuils .... gros doute !!!
Posté par: speedy le Janvier 28, 2016, 03:24:29 PM
mille excuses
en travaux on additionne le tout qui concoure à la mise en service de l'équipement (travaux de Bâtiment  + ceux d'Infrastructures +le cas échéant  les matériaux mis à dispo des entreprises )
après pas vu pas pris mais il y a un risque .....
Titre: Re : computation des seuils .... gros doute !!!
Posté par: sun le Janvier 28, 2016, 03:33:57 PM
on est d'accord ===>>>>> AOO !!
Titre: Re : Re : computation des seuils .... gros doute !!!
Posté par: hpchavaz le Janvier 29, 2016, 08:58:31 AM
Citation de: speedy le Janvier 28, 2016, 03:24:29 PMmille excuses
en travaux on additionne le tout qui concoure à la mise en service de l'équipement (travaux de Bâtiment  + ceux d'Infrastructures +le cas échéant  les matériaux mis à dispo des entreprises )
après pas vu pas pris mais il y a un risque .....

Compte tenu de la question qui inclus que le montant de l'opération > 6.5M€ inclus des services, il me semble utile de préciser que le montant de l'opération à prendre en compte pour la computation travaux ne porte que sur ces derniers.

Le fait de réaliser une partie de ces travaux sur des marchés déjà conclus ne change rien à cette computation.
Titre: Re : computation des seuils .... gros doute !!!
Posté par: sun le Janvier 29, 2016, 09:12:02 AM
ok


sur la partie travaux seule, je suis à 5 500 000. Pas loin du seuil mais nous n'y sommes pas  :o

merci

je suis en phase avec vous ... reste à convaincre mes collègues techniciens ... qui lisent ou plutôt interprètent le code selon leurs souhaits :)
Titre: Re : computation des seuils .... gros doute !!!
Posté par: speedy le Janvier 29, 2016, 10:18:55 AM
???? 5 500 000 > 5 225 000, non ?
Titre: Re : computation des seuils .... gros doute !!!
Posté par: sun le Janvier 29, 2016, 10:46:55 AM
oui speedy,

je veux dire pas loin d'être en deçà ...mais nous sommes en dessus :)