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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: JPeg le Janvier 27, 2016, 02:06:25 PM

Titre: Nomenclature et seuils
Posté par: JPeg le Janvier 27, 2016, 02:06:25 PM
Bonjour à tous,

Je vais sans doute poser une question bête mais mon service achat-facturation me met dans le doute. Prenons un cas précis :

- nous avons une nomenclature interne assez précise (+ de 400 codes) avec notamment un code pour la location de matériel de type xxxx et un code différent pour la maintenance de ce matériel de type xxxx
- j'ai lancé une procédure de locatione et maintenance de ce matériel de type xxxx

Comment dois-je computer ma nomenclature ? Dois-je prévoir ces 2 codes dans le marchés ou le marché doit-il être passé sous le code principal ? (valeur la + importante)

Merci par avance pour vos réponses ;)
Titre: Re : Nomenclature et seuils
Posté par: Raspoutine le Janvier 27, 2016, 03:09:53 PM
Dans un cas il s'git de fourniture (location) et dans l'autre de service (maintenance).
comme on ne peut qualifier un marché que d'une seule nature, fourniture ou services, on prend en compte la part la plus importante
Titre: Re : Nomenclature et seuils
Posté par: JPeg le Janvier 27, 2016, 04:13:06 PM
Merci pour votre réponse.

La question que je me pose concerne + précisement la nomenclature. Un marché peut-il être lancé sur la base de deux codes nomenclatures ? Et si oui comment computer s'il s'agit d'un marché unique ?
Titre: Re : Re : Nomenclature et seuils
Posté par: Raspoutine le Janvier 27, 2016, 04:47:17 PM
Citation de: JPeg le Janvier 27, 2016, 04:13:06 PM
Merci pour votre réponse.

La question que je me pose concerne + précisement la nomenclature. Un marché peut-il être lancé sur la base de deux codes nomenclatures ? Oui Et si oui comment computer s'il s'agit d'un marché unique ? chez nous on impute sur celle qui est la plus importante
Titre: Re : Nomenclature et seuils
Posté par: raffalli2 le Janvier 28, 2016, 07:26:57 AM
+ 1
Titre: Re : Nomenclature et seuils
Posté par: JPeg le Janvier 28, 2016, 08:58:01 AM
Ok, la réponse me convient. Merci ;)
Titre: Re : Nomenclature et seuils
Posté par: mighty le Janvier 28, 2016, 05:04:52 PM
+1 Perso ça m'arrive que sur un marché j'ai 5 Familles concernées. On compute sur la plus importante.
Titre: Re : Nomenclature et seuils
Posté par: Ponta le Janvier 28, 2016, 05:43:22 PM
La nomenclature est une création de votre collectivité, c'est vous qui fixez les règles notamment en cas de conflits de nomenclatures.
Faites comme ça vous arrange le plus  :D