Bonjour,
j'ai un petit souci technique.
pour un mapa, nous avons ouvert les enveloppes candidatures, certaines pièces manquaient dans certaines candidatures, nous avons décidé de ne pas fair régulariser les candidatures.
Les enveloppes offres des candidatures conformes ont été ouvertes et analysées.
Je rédige le pv et je vérifie les pièces manquantes pour les inscrires précisément.
Pour une candidature non conforme l'enveloppe offre a été ouverte et je ne sais pas comment!! Enfin ça c'est pas le plus grave mais comment je peux renvoyer l'enveloppe offre sencé être non ouverte??? Je recolle? Je fais une attestation sur l'honneur indiquant que l'offre n'a pas été analysée???
Merci d'avance pour tous vos conseils et votre imagination...
Citation de: Hammurabi le Février 09, 2009, 06:41:17 PM
Bonjour,
j'ai un petit souci technique.
pour un mapa, nous avons ouvert les enveloppes candidatures, certaines pièces manquaient dans certaines candidatures, nous avons décidé de ne pas fair régulariser les candidatures.
Les enveloppes offres des candidatures conformes ont été ouvertes et analysées.
Je rédige le pv et je vérifie les pièces manquantes pour les inscrires précisément.
Pour une candidature non conforme l'enveloppe offre a été ouverte et je ne sais pas comment!! Enfin ça c'est pas le plus grave mais comment je peux renvoyer l'enveloppe offre sencé être non ouverte??? Je recolle? Je fais une attestation sur l'honneur indiquant que l'offre n'a pas été analysée???
Merci d'avance pour tous vos conseils et votre imagination...
La règle qui consiste à retourner les plis des offres non ouverts aux candidats qui ne sont pas retenus ne s'impose qu'en procédure d'appel d'offres...
Pas en procédure adaptée, donc keep cool !
Sauf si vous l'avez prévu dans votre RC...
Je viens de vérifier et en effet, j'avais indiqué que je retournerai l'enveloppe non ouverte...
et le renvoi avec l'attstation sur l'honneur, vous en pensez quoi???
Citation de: Hammurabi le Février 10, 2009, 09:38:45 AM
Je viens de vérifier et en effet, j'avais indiqué que je retournerai l'enveloppe non ouverte...
et le renvoi avec l'attstation sur l'honneur, vous en pensez quoi???
Rassurez-moi, votre RC ne précise tout de même pas que le retour de l'offre se fait par courrier recommandé !?
Enfin, corrigez vos RC de MAPA pour l'avenir en faisant disparaître cette disposition (précisez à la place que les offres des candidats non retenus sont détruites)...
Déjà que cette règle était peu ou mal appliquée en AOO... (et qu'elle n'a, par ailleurs, plus de raison d'être puisqu'il n'y a désormais plus qu'une seule enveloppe !).
Moi, je ne renverrai rien du tout (faites le mort, l'OE ne s'en rendra sans doute pas compte).
Si l'opérateur vous demande pourquoi il n'a pas eu retour de son offre, envoyez lui un courrier pour attester que l'offre a été détruite.
Vous renvoyez l'offre en indiquant l'erreure commise. Y'a pas mort d'homme. Maintenant à l'avenir, évitez comme le dit Kpiaf de rendre plus contraignant les MAPA qu'ils ne doivent l'être. Ne serait ce qu'en ayant pas recours au système de la double enveloppe.
Citation de: Schlipomi le Février 10, 2009, 10:02:42 AM
Vous renvoyez l'offre en indiquant l'erreure commise. Y'a pas mort d'homme. Maintenant à l'avenir, évitez comme le dit Kpiaf de rendre plus contraignant les MAPA qu'ils ne doivent l'être. Ne serait ce qu'en ayant pas recours au système de la double enveloppe.
Personnellement, j'ai tendance à penser qu'il est préférable de dire à l'OE que l'offre a été détruite...
+100
Y en a marre de payer les frais postaux pour des enveloppes qui, au final, seront détruites par l'OE. Autant le faire direct.
Par contre je ne crois pas qu'on puisse détruire les plis non retenus sur le champ.
La règle des archives publiques sur les pièces des offres non retenues indique qu'il faut les garder 5 ans avant destruction.
Citation de: JC le Février 10, 2009, 11:43:06 AM
Par contre je ne crois pas qu'on puisse détruire les plis non retenus sur le champ.
La règle des archives publiques sur les pièces des offres non retenues indique qu'il faut les garder 5 ans avant destruction.
Vi, mais là ça ne concerne pas les offres non retenues mais les candidats non retenus pour lesquels les offres ne sont pas analysées...
Les candidatures se gardent aussi.
Du moins c'est ce qu'entend la circulaire du PM du 30 décembre 1998.
5 ans!!!
Va falloir louer de nouveaux locaux!!
Citation de: JC le Février 10, 2009, 12:04:24 PM
Les candidatures se gardent aussi.
Du moins c'est ce qu'entend la circulaire du PM du 30 décembre 1998.
Ne s'agit pas non plus des candidatures... Mais des
offres présentées par des candidats non retenus... Grrrrrrr
Bon et bien je crois qu eje ne vais pas renvoyer les enveloppes, attendre et voir si on me demande quelque chose!
Citation de: Hammurabi le Février 10, 2009, 02:14:44 PM
Bon et bien je crois qu eje ne vais pas renvoyer les enveloppes, attendre et voir si on me demande quelque chose!
Tout pareil !