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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: david17 le Janvier 20, 2016, 11:01:18 AM

Titre: Mission opc non respect clause CCTP
Posté par: david17 le Janvier 20, 2016, 11:01:18 AM
bonjour à tous et à toutes, on a lancé une consultation en procédure adaptée pour une mission OPC, un candidat nous propose une offre bien plus basse que les autres candidats, pour cause un point technique n'est pas respecté au niveau du cctp :
Présence minimale :
En phase travaux, le coordonnateur devra prévoir une présence minimum sur le chantier d'une
journée par semaine pour la personne physique désignée en phase préparation comme représentant
du coordonnateur sur le site.

lui nous mets une présence d'une demie journée par semaine, d'où un prix bien plus bas que chez les autres concurrents qui ont respecté le CCTP, dans l'absolu peut-on l'éliminer pour offre irrégulière ?
Titre: Re : Mission opc non respect clause CCTP
Posté par: Raspoutine le Janvier 20, 2016, 11:06:57 AM
si vous avez prévu une négociation, vous pouvez lui expliquer, à lui de reprendre son offre ou pas.
En l'état actuel de son offre, elle est irrégulière car elle ne respecte pas les clauses du marché
Titre: Re : Mission opc non respect clause CCTP
Posté par: Shmouck le Janvier 20, 2016, 11:18:12 AM
Citation de: Raspoutine le Janvier 20, 2016, 11:06:57 AM
si vous avez prévu une négociation, vous pouvez lui expliquer, à lui de reprendre son offre ou pas.
En l'état actuel de son offre, elle est irrégulière car elle ne respecte pas les clauses du marché

+1, offre irrégulière. J'ai déjà eu le cas en PI avec par exemple un cabinet d'audit qui ne chiffre que 2 phases sur 3.

D'autant plus facile d'être le moins cher quand on s'autorise à ne chiffrer que 50 % limité d'un poste imposé...
Titre: Re : Mission opc non respect clause CCTP
Posté par: R.J le Janvier 20, 2016, 11:21:20 AM
Que prévoit le RC quant aux variantes ?
Titre: Re : Mission opc non respect clause CCTP
Posté par: david17 le Janvier 20, 2016, 11:24:19 AM
les variantes ne sont pas autorisées et le technicien doit voir avec sa hiérarchie si des négociations vont être faites ou pas. en tout cas merci pour vos réponses.
Titre: Re : Mission opc non respect clause CCTP
Posté par: david17 le Janvier 20, 2016, 11:32:55 AM
d'autre part si on prévoit des négociations (prévu avec les 3 meilleurs candidats) peut-on ne pas l'inclure dedans car dans le classement provisoire en ne prenant pas en compte pour le moment que son offre soit irrégulière il est 1er (a cause de son prix bas), d'où un faussement classement, au niveau des critères il est prévu 60 % prix 40 % valeur technique. ce qui lui laisse une bonne marge d'avance sur les autres candidats au niveau notation.
Titre: Re : Mission opc non respect clause CCTP
Posté par: Raspoutine le Janvier 20, 2016, 11:48:48 AM
si au niveau de la négo, vous avez prévu avec les 3 meilleurs, il est éliminé car offre irrégulière non classé.
le seul c as ou une offre irrégulière peut rentrer dans la négo, c'est lorsque on prévoit de négocier avec tous les candidats ayant remis une offre sans exceptions
Titre: Re : Mission opc non respect clause CCTP
Posté par: Ponta le Janvier 20, 2016, 01:28:42 PM
+1. Une offre irrégulière ne saurait être considérée comme parmi les 3 meilleurs puisqu'elle ne respecte pas les minimas exigés.
Titre: Re : Mission opc non respect clause CCTP
Posté par: lepouch le Janvier 20, 2016, 02:30:45 PM
Attention toutefois à la "sur-qualité" du CCTP !
En effet, la présence hebdomadaire d'un OPC pendant toute une journée me semble réserver à des chantiers importants ou présentant des exigences particulieres.
Titre: Re : Mission opc non respect clause CCTP
Posté par: speedy le Janvier 21, 2016, 08:05:59 AM
variantes autorisées mais non encadrées
un des autres attaque et vous être coulé avec du béton aux pieds ....

il est irrégulier, point barre
sinon offrir la possibilité à tout le monde , ce serait un moindre mal avec une donc une négociation
Titre: Re : Mission opc non respect clause CCTP
Posté par: Salomé le Janvier 21, 2016, 09:49:45 AM
Bonjour à tous,
Le candidat ne répond pas au CCTP, son offre est donc irrégulière. Par contre peut-on lui demander de régulariser son offre s'il s'agit d'un Mapa? faut-il absolument le faire dans le cadre d'une négociation?
Bonne journée,
Titre: Re : Re : Mission opc non respect clause CCTP
Posté par: Raspoutine le Janvier 21, 2016, 10:38:22 AM
Citation de: Salomé le Janvier 21, 2016, 09:49:45 AM
Bonjour à tous,
Le candidat ne répond pas au CCTP, son offre est donc irrégulière. Par contre peut-on lui demander de régulariser son offre s'il s'agit d'un Mapa? faut-il absolument le faire dans le cadre d'une négociation? OUI
Bonne journée,